Evaluation du séminaire et cérémonie de clôture de la session de formation pour l'Institut parlementaire du Cambodge en visioconférence
Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2022, sous réserve de sa transmission (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
Demande de saisine et désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n°4758 (A.N., XVe lég.) portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Examen des amendements au texte de la commission sur le projet de loi (n° 764, 2020-2021) relatif à la protection des enfants (Rapporteur : M. Bernard Bonne)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Jeudi 9 décembre à 12 heures
- Nouvelle lecture du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 (n° 290, 2021‑2022)
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des enfants (texte de la commission, n° 75, 2021-2022)
=> En outre, de 14 heures 30 à 15 heures :
Scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
(Ce scrutin secret se déroulera, pendant la séance,
en salle des Conférences.)
Réunion en visioconférence du groupe de travail sur la révision des statuts.
Audition de Madame Dominique Schnapper, sociologue, ancienne membre du Conseil constitutionnel
Assemblée générale du groupe suivie de la visite du Centre de crise et de soutien
Réunion en visioconférence du Comité directeur du groupe français.
- Président de séance
Matin
M. Pierre LAURENT, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Pascal GRUNY, Vice-président du Sénat
Soir
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Loïc HERVÉ, Secrétaire du Sénat
M. Daniel GREMILLET, Secrétaire du Sénat