Agenda du Sénat

14 décembre 2021

8h30
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Coopération interparlementaire
Evaluation du séminaire et cérémonie de clôture de la session de formation pour l'Institut parlementaire du Cambodge en visioconférence
Téléconférence
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
9h00
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PLF pour 2022 - Examen du rapport en nouvelle lecture (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)

Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2022, sous réserve de sa transmission (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)

Salle A131 - 1er étage Ouest
9h00
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PJL n° 4758 (A.N., XVe lég.) réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Demande de saisine et désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n°4758 (A.N., XVe lég.) portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture

Salle A131 - 1er étage Ouest
9h30
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42 questions orales

- 42 questions orales

9h30
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PJL Protection des enfants - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements au texte de la commission sur le projet de loi (n° 764, 2020-2021) relatif à la protection des enfants (Rapporteur : M. Bernard Bonne)

 

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :

Jeudi 9 décembre à 12 heures

Salle A213 - 2ème étage Est
À 14 h 30 et le soir
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NL PLF Budget 2022

- Nouvelle lecture du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 (n° 290, 2021‑2022)

À 14 h 30 et le soir
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PJL Protection des enfants

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des enfants (texte de la commission, n° 75, 2021-2022)

À 14 h 30 et le soir
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Cour de justice de la République

=> En outre, de 14 heures 30 à 15 heures :

Scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République

(Ce scrutin secret se déroulera, pendant la séance,
en salle des Conférences.)

14h30
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Table ronde risques incendie
Salle A120 - Commission des affaires européennes
Bruno LEHNISCH : 01 42 34 24 35 | b.lehnisch@senat.fr
Mardi 14 décembre 2021 15h00
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Délai limite pour demander le retour à la procédure normale
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne
15h30
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Table ronde « financements et projets »
Salle A120 - Commission des affaires européennes
Bruno LEHNISCH : 01 42 34 24 35 | b.lehnisch@senat.fr
15h30
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Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
Réunion en visioconférence du groupe de travail sur la révision des statuts.
Téléconférence
Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
16h00
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Audition plénière
MI Culture citoyenne

Audition de Madame Dominique Schnapper, sociologue, ancienne membre du Conseil constitutionnel

Salle Médicis
16h30
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Table ronde « expérience pyrénéenne »
Salle A120 - Commission des affaires européennes
Bruno LEHNISCH : 01 42 34 24 35 | b.lehnisch@senat.fr
16h45
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Groupe d'études « Statut, rôle et place des Français établis hors de France »
Assemblée générale du groupe suivie de la visite du Centre de crise et de soutien
Salle 213
Anne-Laure SAINT-DIZIER : 01 42 34 21 67 | al.saint-dizier@senat.fr
17h30
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Union interparlementaire (UIP)
Réunion en visioconférence du Comité directeur du groupe français.
Téléconférence
Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
19h30
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Audition de M. Pascal BERTEAUD- CEREMA
Salle A120 - Commission des affaires européennes et téléconférence
David ALPHAND : 01 42 34 35 72 | d.alphand@senat.fr
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Matin

 

M. Pierre LAURENT, Vice-président du Sénat

 

Après-midi

 

Mme Pascal GRUNY, Vice-président du Sénat

 

Soir

 

M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat

 

  • Secrétaires de séance

 

M. Loïc HERVÉ, Secrétaire du Sénat

M. Daniel GREMILLET, Secrétaire du Sénat