9h30
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PPL Société du bien-vieillir en France - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond
Examen du rapport pour avis de Mme Elsa Schalck sur la proposition de loi n° 147 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France et des articles délégués au fond par la commission des affaires sociales
Salle A213 - 2ème étage Est
9h30
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Andorre
12h30
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Réception de Mme Yaël Braun-Pivet à l'occasion de la nouvelle année
14h15
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Japon
Lieu : salle B 104 – 1er étage, commission des finances)
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Laos et Cambodge
À 14 h 30
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PPR Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur
- Proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations en cours en vue d'un accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur, présentée par Mme Sophie PRIMAS, M. Jean-François RAPIN, Mme Anne-Catherine LOISIER, M. Laurent DUPLOMB et plusieurs de leurs collègues (n° 775, 2022-2023) (demande du groupe Les Républicains)
À 14 h 30
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Débat sur le thème : « Face à la prédation du loup, comment assurer l'avenir du pastoralisme ? »
- Débat sur le thème : « Face à la
prédation du loup, comment assurer l'avenir du
pastoralisme ? » (demande du groupe Les Républicains)
À 14 h 30
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Débat sur la réforme du marché de l'électricité
- Débat sur la
réforme du
marché de l'électricité (demande du groupe Les Républicains)
14h30
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MI Emeutes survenues à compter du 27 juin 2023 - Table ronde des réseaux sociaux
Audition, sous forme de table ronde, de représentants des réseaux sociaux X (ex-Twitter), Meta (Facebook, Instagram et WhatsApp), TikTok et Snapchat, dans le cadre de la mission d’information sur les émeutes survenues à compter du 27 juin 2023
Salle Médicis
14h30
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Grèce
15h00
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Audition rapporteures
Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
15h00
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Slovénie
Mardi 16 janvier 2024 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de résolution , en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à ériger la santé mentale des jeunes en grande cause nationale
Mardi 16 janvier 2024 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat
Débat portant sur les violences associées au football, dans et hors des stades
Mardi 16 janvier 2024 15h00
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Délai limite de remise, au secrétariat de la direction de la législation et du contrôle, des candidatures à cette commission d'enquête
Désignation des membres de la CE Prix de l'électricité
Mardi 16 janvier 2024 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à condamner l'offensive militaire de l'Azerbaïdjan au Haut-Karabagh et à prévenir toute autre tentative d'agression et de violation de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie, appelant à des sanctions envers l'Azerbaïdjan et demandant la garantie du droit au retour des populations arméniennes au Haut-Karabagh
15h30
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Entretien avec Son Excellence Mme Claire Legras, Ambassadrice de France en Hongrie
15h30
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Assemblée générale du Groupe d'amitié France-Afrique de l'Ouest
16h00
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MI Emeutes survenues à compter du 27 juin 2023 - Audition de sociologues
Audition conjointe de MM. Marwan Mohammed et Sébastien Roché, sociologues, dans le cadre de la mission d’information sur les émeutes survenues à compter du 27 juin 2023
Salle Médicis
Ouvert à la presse
16h00
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Audition rapporteures
Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
16h00
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Madagascar et Pays de l'Océan indien
16h30
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Albanie
17h00
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Audition rapporteures
Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
Contact: M. Matthieu LEBOURGEOIS
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Sri lanka
17h30
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Pays Bas
18h00
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Assemblée générale du groupe d'amitié France-Arménie
18h30
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Assemblée générale du groupe d'information internationale sur le Haut-Karabagh
19h00
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Réception de M. Gérard Larcher à l'occasion de la nouvelle année
Soir
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Débat sur le thème : « "Pouvoir de vivre" : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ? »
- Débat sur le thème : « "Pouvoir de vivre" : quelles
politiques de solidarité pour répondre au choc de la
transition écologique ? » (demande du groupe SER)
Président et secrétaires de séance
