Conférence interparlementaire de Bucarest, les 1er et 2 avril 2019 : communication de M. André Gattolin et Mme Gisèle Jourda
Observation des élections en Moldavie : communication de M. Claude Kern
Coopération pénale européenne et parquet européen : rapport d’information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Jacques Bigot et Mme Sophie Joissains
Examen du rapport sur l’adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 (Ronan Dantec et Jean-Yves Roux, rapporteurs)
Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA), dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Présentation du rapport d'information de M. Antoine Lefèvre et Mme Patricia Schillinger « Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques »
Table ronde sur le rayonnement de la Coupe du monde féminine de la FIFA, France 2019
Table ronde sur le rayonnement de la Coupe du monde 2019
Audition, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l’année 2018 de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Audition de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) et du centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), ministère changé de la ville et du logement, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 (texte de la commission, n° 499, 2018-2019)
Présentation par MM. Ronan DANTEC et Jean-Yves ROUX des conclusions de leur rapport d'information sur l'adaptation de la France aux changements climatiques à l'horizon 2050 fait au nom de la délégation à la prospective, présidée par M. Roger KAROUTCHI.
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur le projet de loi n° 1881 (AN) pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
A l'issue de la discussion générale, en séance publique, le matin
Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission sur le projet de loi n°493 (2018-2019) relatif à l’entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 (procédure accélérée).
Audition de MM. Jacques Rapoport, président, et Grégoire Marlot, rapporteur, du groupe d’experts sur le thème de la gratuité des transports publics en Île‑de‑France.
Présentation par MM. Philippe BOLO et Mme Anne GENETET, députés, et MM. Pierre MÉDEVIELLE et Pierre OUZOULIAS, sénateurs, des conclusions de leur rapport d'information sur l'indépendance et l'objectivité des agences chargées d'évaluer la dangerosité des substances mises sur le marché, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), dont le président est Gérard LONGUET, sénateur, et le premier vice-président Cédric VILLANI, député.
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (texte de la commission, n° 474, 2018-2019)
Audition de M. Pierre Bellanger, Président-directeur général de Skyrock et auteur de La Souveraineté numérique
- Présidents de séance
Matin
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-présidente
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
M. Vincent DELAHAYE, Vice-président
Soir
M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-président
Secrétaires de séance
M. Éric BOCQUET