Table ronde, ouverte à la presse et au public, sur la parité dans les intercommunalités.
Audition de Madame Brune Poirson, Secrétaire d'État auprès du Ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Entretien avec M. Karim Emile BITAR, Directeur de recherche à l'Institut des relations internationales et stratégiques (IRIS)
Réunion de la section française de l'APF
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public (en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer).
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public
(en commun avec la commission de la culture).
A 9 heures
- Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;
- Désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat sur la valorisation énergétique des terres agricoles.
A 9 h 30
- Audition publique, ouverte à la presse, sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives.
Suite de l'examen du rapport de MM. Jean-François Husson, Michel Canevet et Mme Élisabeth Lamure, rapporteurs, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 28 (2018-2019) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (procédure accélérée).
Audition de MM. Michel FOURNIER, président de l'AMR88, maire de la commune Les Voivres, et Dominique DHUMEAUX, président de l'AMR72, maire de la commune Fercé-sur-Sarthe, sur les questions relatives aux collectivités territoriales et à la décentralisation évoquées dans les cahiers de doléances réunis par l'Association des maires ruraux de France dans le contexte du mouvement des "gilets jaunes".
Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur les dispositifs médicaux.
Examen du rapport de Mme Jacky Deromedi et élaboration des textes proposés par la commission sur la proposition de loi n° 57 (2018-2019) tendant à améliorer le régime électoral des instances représentatives des Français établis hors de France et les conditions d'exercice des mandats électoraux de leurs membres et sur la proposition de loi organique n° 58 (2018-2019) tendant à actualiser les dispositions applicables aux élections organisées à l'étranger, présentées par M. Christophe-André Frassa et plusieurs de ses collègues (ouverte au public, à la presse et à l'ensemble des sénateurs).
Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale (DGCS) (ouverte à la presse).
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, donne une conférence de presse avec l'Association des journalistes parlementaires.
Inscription obligatoire sur presse@senat.fr
Audition de MM. Mathieu Lacambre, président, et Jean Cano, vice président, et Mme Ingrid Bertsch, secrétaire, de la Fédération française des centres ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (FFCRIAVS) (ouverte à la presse).
Suite de l'examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur les articles examinés dans le cadre de la procédure de législation en commission sur le projet de loi n° 28 (2018-2019) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (procédure accélérée) (ouvert au public, à la presse et à l'ensemble des sénateurs).
- Questions d'actualité au Gouvernement
- Débat sur le retrait britannique de l'Union européenne (demande du groupe Les Républicains)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (texte de la commission, n° 213) (demande du gouvernement)
Suite de l'examen du rapport de MM. Jean-François Husson, Michel Canevet et Mme Élisabeth Lamure, rapporteurs, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 28 (2018-2019) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (procédure accélérée).
Audition de M. Olivier Schrameck, président, Mmes Mémona Hinterman-Affejee, présidente du groupe de travail Cohésion sociale, et Nathalie Sonnac, présidente du groupe de travail Télévisons locales, du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
(réunion ouverte aux membres de la commission de la culture)
- Présidents de séance
L'après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
Puis,
M. Vincent DELAHAYE, Vice-Président
- Secrétaire de séance
Mme Mireille JOUVE