Groupe France-Arménie - Accueil d’une délégation de députés arméniens
Véronique BOCQUET : 01 42 34 23 24 | v.bocquet@senat.fr
11h15
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Entretien avec Sa Sainteté Tawadros II, Pape d'Alexandrie, Patriarche de toute l'Afrique et du siège de Saint Marc
Présidence
Vendredi 18 octobre 2019 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Projet de loi d'orientation des mobilités
Vendredi 18 octobre 2019 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation
Vendredi 18 octobre 2019 17h00
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Délai limite pour qu'un président de groupe demande le retour à la procédure normale
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine
Vendredi 18 octobre 2019 17h00
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Délai limite de demande de retour à la procédure normale pour les articles faisant l’objet de la procédure de législation en commission
Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle
Après-midi
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Congrès départemental de l'Association des Maires du Tarn-et-Garonne
Le Salvetat-Belmontet