Assemblée parlementaire de Coopération économique de la Mer noire - 54e assemblée à Sofia (Bulgarie)
8h15
-
Invité de l'émission "L'invité politique" en direct sur Radio Classique
8h30
-
Auditions de la commission des affaires européennes - M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement
Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement
Salle A120 - 1er étage Est
8h30
-
Autre - Proposition de résolution sur les violences faites aux femmes handicapées
Échange de vues sur une proposition de résolution faisant suite au rapport sur les violences faites aux femmes handicapées adopté le 3 octobre 2019.
Grande salle Delavigne
De 9 heures à 13 heures
-
PPL Sites naturels et culturels patrimoniaux
- Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux, présentée par M. Jérôme BIGNON (texte de la commission, n° 111, 2019‑2020)
9h00
-
PLF pour 2020 – Examen de la Mission « Pouvoirs publics » précédemment examinée et réservée
PLF 2020 – Examen de la mission précédemment examinée et réservée (« Pouvoirs publics »)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h00
-
Audition de M. Jacques Toubon, défenseur des droits.
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits.
Salle René Monory
9h15
-
PLF pour 2020 - Examen définitif de l’équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020
PLF 2020 - Examen définitif de l’équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h15
-
Autre - Proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille
Échange de vues sur la discussion en séance publique, le 6 novembre 2019, de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille.
Grande salle Delavigne
10h00
-
Autre - Programme de travail de la session 2019-2020
Échange de vues sur le programme de travail de la délégation.
Grande salle Delavigne
10h15
-
CS Bioéthique - Audition commune sur la recherche sur l'embryon
Audition sur la recherche sur l'embryon, les cellules souches embryonnaires et les cellules souches pluripotentes induites :
Mme Cécile Martinat, présidente de la société française de recherche sur les cellules souches ;
M. Marc Peschanski, directeur scientifique de l’institut des cellules souches pour le traitement et l’étude des malades monogénétiques.
Salle Médicis
10h30
-
PJLF 2020 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Examen du rapport pour avis de M. Daniel Gremillet sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2020.
Salle A263 - 2ème étage Ouest
10h30
-
Examen de rapport d’information - Réunion plénière
Validation de la publication des actes de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation, le 10 octobre 2019.
Grande salle Delavigne
Délai limite pour le dépôt des amendements à l'article liminaire et à la première partie : jeudi 21 novembre à 11 heures
-
Délai limite pour le dépôt des amendements à l'article liminaire et à la première partie
PLF pour 2020 (art. liminaire)
À 14 h 30 et le soir
-
PROJET DE LOI DE FINANCES CALENDRIER D’EXAMEN DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2020 ET ORDRE DU JOUR DES SÉANCES DU JEUDI 21 NOVEMBRE AU MARDI 10 DÉCEMBRE
À 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2020 (DG)
À 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2020 (art. liminaire)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Examen de l’article liminaire
À 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2020 (art. 36)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Examen de l'article 36 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne
14h30
-
Présidence de séance - Discussion générale sur le projet de loi de finances pour 2020
Délai limite pour l'ajout d'un signataire à l'un de ces amendements : jeudi 21 novembre à l'ouverture de la discussion générale
-
Délai limite pour l'ajout d'un signataire à l'un de ces amendements
PLF pour 2020 (art. liminaire)
15h30
-
Audition de M. Pierre-André Durand, Préfet de la région Normandie, Préfet de la Seine-Maritime
Audition de M. Pierre-André Durand, Préfet de la région Normandie, Préfet de la Seine-Maritime.
Salle René Monory
16h30
-
Audition de M. Patrick Berg, Directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Normandie
Audition de M. Patrick Berg, Directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Normandie.
Salle René Monory
17h30
-
Audition du Colonel Jean-Yves Lagalle, Directeur du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (SDIS76)
Audition du Colonel Jean-Yves Lagalle, Directeur du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (SDIS76)
Salle René Monory
Groupe France-Pays baltes - Entretien avec une délégation de membres du groupe d’amitié Estonie-France du Riigikogu, conduite par son Président M. Andres SUTT
Présidents et secrétaires de la Séance publique
