Accueil d'une délégation parlementaire du Grand Khoural de Mongolie, conduite par M. Jigjidsuren CHINBUREN, Président du groupe d'amitié Mongolie-France
Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid-19 (Rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) : Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Entretien avec Mme Yaël GERMAN, nouvelle Ambassadrice d’Israël en France
Entretien avec S.E. M. Mohamed BENCHAABOUN, nouvel Ambassadeur du Maroc en France
Audition de M. Jean-Claude Bonichot, conseiller d’État, juge français à la Cour de justice de l’Union européenne, en commun avec la mission d'information sur la judiciarisation de la vie publique ;
Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de M. Jean-Claude Bonichot, conseiller d’État, juge français à la Cour de justice de l’Union européenne
Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat sur cette déclaration, en application de l’article 50‑1 de la Constitution, relative à l'engagement de la France au Sahel
Audition de M. Emmanuel CHIVA, directeur de l’Agence de l’innovation de défense (AID)
- Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés, présentée par M. Didier MANDELLI et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 458, 2021‑2022) (demande de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)
- Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à moderniser la régulation du marché de l'art (texte de la commission, n° 490, 2021-2022) (demande de la commission des lois)
- Débat visant à dresser un bilan de la politique éducative française (demande du groupe Les Républicains)
- Proposition de loi relative à l'innovation en santé, présentée par Mmes Catherine DEROCHE, Annie DELMONT-KOROPOULIS et plusieurs de leurs collègues (texte de la commission, n° 499, 2021-2022) (demande de la commission des affaires sociales)
Examen des amendements de séance sur la proposition de loi relative à l’innovation en santé (n° 499, 2021-2022) (Rapporteure : Mme Annie Delmont-Koropoulis)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Lundi 21 février, à 12 heures
Table ronde ONG autour de :
- Greenpeace France : M. François Chartier, chargé de campagne océan et pétrole ;
- WWF : M. Ludovic Escoffier, responsable du Programme Vie des océans;
- France Nature Environnement (FNE) : M. Denez L'Hostis, président d'honneur ;
- Bloom : Dr Frédéric Le Manach, directeur scientifique.
Assemblée générale du groupe français de l'UIP (par visio conférence)
Réunion du Comité directeur du groupe français (par visioconférence)
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
puis
Mme Nathalie DELATTRE, Vice-présidente du Sénat
Soir
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Jean-Claude TISSOT, Secrétaire du Sénat
Mme Marie MERCIER, Secrétaire du Sénat