Travaux hors hémicycle de la commission des affaires européennes, des délégations et des instances temporaires (jusqu'à 17 heures) et des commissions permanentes (à partir de 17 heures)
à 14 heures : dans le cadre du rapport d'information sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - volet 3 : bassin Pacifique, table ronde consacrée à l'Indopacifique :
- Mme Dana PURCARESCU, ambassadrice chargée de l’Indopacifique ;
- Mmes Valérie NIQUET et Marianne PERON-DOISE, auteures de l’Indo Pacifique, nouveau centre du monde
Table ronde des associations représentant les victimes d’épuisement professionnel avec la participation de :
- Mme Sylvie Michèle Brière, présidente, et M. Handy Barre, de France Prévention La Suite ;
- Mme Virginie Aufroy-Guignard et M. Olivier Forget, coprésidents de l’association Les ailes de soi ;
- Mmes Margareth Barcouda, présidente, et Edith Galy, administratrice, de Stop Burn Out ;
- M. Jacques de Pesquidoux, administrateur de l’Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques.
Audition de M. Philippe Chauve, Chef d'unité à la Direction générale de la concurrence de la Commission européenne
Audition de M. Jean-Marc Bernier, Directeur général, Christophe Jouin, Directeur général marketing et commercial, Mme Gaelle le Pape, Directrice commerciale et M. Fabrice Collier, Directeur juridique de Lactalis France
Lactalis France
Table ronde sur l’exposition des femmes au risque d’épuisement professionnel avec la participation de :
- Mme Tifany Coisnard, juriste de l’association européenne contre les violences faites aux femmes au travail ;
- Mmes Anne-Marie Souffois et Laurence Le Bon, membres, de l’association Les Burn où t’es ;
Table ronde sur le 28ème régime européen de droit des affaires, en présence de :
- M. Martin GUESDON, sous-directeur du droit économique à la direction des Affaires civiles et du Sceau du ministère de la Justice ;
- M. Philippe DUPICHOT, professeur des universités, président de l'association Henri Capitant ;
- Mme Marie-Aimée PEYRON, avocate, présidente de la commission des affaires étrangères et internationales du Conseil national des barreaux ;
- Mme Maya NOËL, directrice générale de France Digitale ;
- M. Mathieu MARCEAU, chef de bureau à la direction générale du Trésor ;
- M. Bruno DONDERO, président de la commission juridique de la Confédération des petites et moyennes entreprises.
Audition de personnalités sur les enjeux sociétaux de la santé mentale à l'horizon 2050
Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, portant sur la situation au Proche et Moyen‑Orient
à 15 heures 30 : dans le cadre du rapport d'information sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - volet 3 : bassin Pacifique, audition de Mme Sarah MOHAMED-GAILLARD, auteur de Géopolitique de l'océanie.
Audition de M. Henri Prévost, Directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) sur la résilience des collectivités territoriales face aux menaces cyber ;
Audition de M. Joël Giraud, ancien ministre, ancien député
Audition, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan, sur le rapport « Grands projets d’infrastructures : prioriser, simplifier, réussir » confié à M. le préfet Michel Cadot (janvier 2026)
Audition, conjointement avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Clément Beaune, haut-commissaire à la stratégie et au plan, sur le rapport « Grands projets d'infrastructures : prioriser, simplifier, réussir » confié au préfet Michel Cadot (janvier 2026)
Audition de M. Vincent Strubel, Directeur général de l'ANSSI (en commun avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation)
Audition de M. Alexandre Buisine, secrétaire général, et Mme Aziliz Le Berre, membre du bureau national du syndicat national des journalistes (SNJ)
Audition de Mme Laurence Franceschini, présidente de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)
Auditions de MM. Nicolas Roche, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) et Vincent Strubel, Directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) (organisées conjointement avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, facilitant l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit (n° 401, 2025-2026) ;
(rapporteure : Mme Patricia Demas)
Délai limite de dépôt des amendements de commission :
lundi 23 mars à 12 heures
Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Marine Jeantet, proposée aux fonctions de directrice générale de l’Agence de la biomédecine ;
Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi portant transposition de l’avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage
Désignation de rapporteurs sur la mission d'information relative à la médecine de crise ;
Audition M. Cyril Demolis, maire de Sciez-sur-Léman (Haute-Savoie), membre du conseil d’administration de l’Association nationale des élus des littoraux (ANEL)
- Désignation des vingt-trois membres de la commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (droit de tirage du groupe Les Républicains)
- Débat sur le thème : « Comment mettre fin à l'explosion de la violence au quotidien ? » (demande du groupe Les Républicains)
- Débat sur le thème : « La fin des surtranspositions des règles européennes : où en est-on ? » (demande du groupe Les Républicains)
- Président de séance
Matin
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat
Soir
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat