Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 734 (2024-2025) de la commission des lois pour le projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (Mme Martine Berthet, rapporteure)
Examen du rapport d’information sur le thème "Assurances, énergies : les nouvelles contraintes des entreprises ?"
Examen des amendements au texte de la commission sur le projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Examen des amendements au texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (procédure accélérée) (n° 734, 2024-2025)
(rapporteurs pour avis : Mmes Patricia Demas et Pascale Gruny)
Délai limite de dépôt des amendements de séance :
jeudi 19 juin à 12 heures
Examen des amendements éventuels au texte n° 734 (2024-2025) de la commission sur le projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (procédure accélérée) (rapporteur : M. Jean‑Michel Arnaud)
Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois n° 734 (2024-2025) sur le projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (procédure accélérée) (Damien Michallet, rapporteur pour avis)
[articles 3, 21]
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ruralité
Audition de M. Philippe Dessertine, économiste, auteur du livre L’Horizon des possibles : construire le siècle qui vient, sur « Quelles valeurs économiques à l’horizon 2050 ? »
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 734, 2024-2025)
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2025
Audition de M. Alain Claeys, co-auteur de la loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative au droit à l’aide à mourir (n° 661, 2024-2025) et la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs (n° 662, 2024-2025)
(rapporteurs : M. Alain Milon, Mmes Christine Bonfanti-Dossat, Florence Lassarade et Jocelyne Guidez)
- Président de séance
Matin
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
Après-midi
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
puis à 17 h 15
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Soir
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Guy BENARROCHE, Secrétaire du Sénat
Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, Secrétaire du Sénat