8h30
-
PLF pour 2025 - Examen des motions et des amendements de séance à l’article liminaire, à l’article 40, et sur les autres articles de première partie
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance à l’article liminaire, à l’article 40, et sur les articles de première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Jean‑François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Jeudi 21 novembre 2024, à 11 heures
Salle A131 - 1er étage Ouest
8h30
-
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 - Examen des motions et amendements de séance
PLFFG pour 2024 – Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (M. Jean‑François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Vendredi 22 novembre 2024, à 17 heures
Salle A131 - 1er étage Ouest
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
-
PLF 2025 (DG)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
-
PJL Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Projet de loi, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de finances de fin de gestion pour 2024 (n° 155, 2024-2025)
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
-
PLF 2025 (article liminaire)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen de l'article liminaire
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
-
PLF 2025 (article 40)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen de l'article 40 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
-
PLF 2025 (articles de la première partie)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen des articles de la première partie
