À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2025 (DG)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
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PJL Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Projet de loi, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de finances de fin de gestion pour 2024 (n° 155, 2024-2025)
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2025 (article liminaire)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen de l'article liminaire
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2025 (article 40)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen de l'article 40 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne
À 10 heures, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2025 (articles de la première partie)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen des articles de la première partie
