Agenda du Sénat

Examen de l’avis de Mme Muriel Jourda et M. Olivier Bitz sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Immigration, asile et intégration »)

Examen de l’avis de M. Jean-Michel Arnaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Relation avec les collectivités territoriales »)

Examen de l’avis de Mmes Lauriane Josende et Dominique Vérien sur le projet de loi de finances pour 2025 (programmes « Justice judiciaire » et « Accès au droit et à la justice » de la mission « Justice »)

Examen de l’avis de Mme Laurence Harribey sur le projet de loi de finances pour 2025 (programme « Protection judiciaire de la jeunesse » de la mission « Justice »)

Examen de l’avis de Mme Françoise Dumont sur le projet de loi de finances pour 2025 (programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités »)

Examen de l’avis de Mme Catherine Di Folco sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Transformation et fonction publiques »)

Sous réserve de sa transmission, examen de rapports pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (AN, XVII^e leg., n° 324) :

Mission « Santé » ;

(rapporteure : Mme Florence Lassarade)

Mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » ;

(rapporteur : Mme Frédérique Puissat)

Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation »

(rapporteure : Mme Jocelyne Guidez)

Examen du rapport pour avis de Mme Karine Daniel sur les crédits relatifs à la Création; à la Transmission et à la démocratisation de la culture du projet de loi de finances pour 2025

Examen du rapport pour avis de Mmes Sylviane Noël et Anne-Catherine Loisier et M. Christian Redon-Sarrazy sur les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2025 ;

Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (AN, XVIIe lég., n° 529)

Examen du rapport pour avis de MM. Christian Cambon et Patrice Joly sur les programmes 110, 209, 365 et 370 – Aide publique au développement – de la mission « Aide publique au développement » du projet de loi de finances pour 2025 ;

Examen du rapport pour avis de M. Michel Laugier sur les crédits relatifs à la Presse du projet de loi de finances pour 2025

Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à la transition énergétique et au climat (M. Fabien Genet, rapporteur pour avis)

Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports routiers (M. Olivier Jacquin, rapporteur pour avis)

Examen du rapport pour avis de M. Daniel Gremillet sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 ;

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à la prévention des risques (M. Pascal Martin, rapporteur pour avis)

Examen du rapport pour avis de M. Pascal Allizard et Mme Gisèle Jourda sur le programme 144 - Environnement et prospective de la politique de défense - de la mission "Défense" du projet de loi de finances pour 2025.

Examen du rapport pour avis de M. Bernard Fialaire sur les crédits relatifs à l'Enseignement technique agricole du projet de loi de finances pour 2025

Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports aériens (M. Stéphane Demilly, rapporteur pour avis)

Examen du rapport pour avis de M. Hugues Saury et Mme Hélène Conway-Mouret sur le programme 146 - Équipement des forces - de la mission "Défense" du projet de loi de finances pour 2025 ;

Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l'Assemblée nationale) ;

Examen du rapport pour avis de M. Olivier Cigolotti et Mme Michelle Gréaume sur le programme 178 - Préparation et emploi des forces - de la mission "Défense" du projet de loi de finances pour 2025.

Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Grand et Mme Marie-Arlette Carlotti sur le programme 212 - Soutien de la politique de la défense - de la mission "Défense" du projet de loi de finances pour 2025 ;

Examen du rapport pour avis de MM. Philippe Paul et Jérôme Darras sur le programme 152 - Gendarmerie nationale - de la mission « Sécurités » du projet de loi de finances pour 2025 ;

Audition de M. Bernard Charlès, président du conseil d'administration de Dassault Systèmes ;

Examen du rapport pour avis de Mme Micheline Jacques sur les crédits de la mission "Outre-mer" du projet de loi de finances pour 2025 ;

Examen du rapport pour avis de Mme Valérie Boyer et de M. Jean-Baptiste Lemoyne sur le programme 105 – Action de la France en Europe et dans le monde – de la mission « Action extérieure de l’État » du projet de loi de finances pour 2025 ;

Programme européen pour l'industrie de la défense (EDIP) : examen de la proposition de résolution européenne de M. Dominique de Legge, Mme Gisèle Jourda et M. François Bonneau ;

Élections en Géorgie et en Moldavie : communications de M. Pascal Allizard, coordinateur spécial de la mission d'observation électorale (MOE) en Géorgie et de Mme Gisèle Jourda, membre de la MOE en Moldavie, au titre de l'AP-OSCE ;

Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2025

Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits relatifs à l'Action extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2025

Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur, dans le cadre de la mission d’information sur les accords internationaux conclus par la France en matière migratoire