1. Table ronde avec les organisations patronales sur le thème « Taxation des entreprises : rappelons les fondamentaux ! » avec la participation de :
- M. Patrick MARTIN, président du Mouvement Des Entreprises de France (MEDEF) ;
- M. Amir REZA-TOFIGHI, président de la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) ;
- M. Philippe d’ORNANO, co-président du Mouvement des Entreprises de Taille Intermédiaire (METI) ;
- M. Laurent MUNEROT, vice-président de l’Union des entreprises de proximité (U2P) Intermédiaire (METI).
2. Questions diverses.
à 8 heures 30 : Échanges et point d’actualité sur les outre-mer, notamment sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale et le projet de loi de finances pour 2026, et sur la situation en Nouvelle-Calédonie.
Table-ronde intitulée : « Agences de l’eau et collectivités territoriales : quelles priorités ? »
Audition de M. Marc-Antoine Brillant, chef du Service de vigilance et protection contre les ingérences numériques étrangères (Viginum) au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, sur le bouclier européen pour la démocratie
Examen du rapport sur les aspects technologiques de l’évolution du mix énergétique (Joël Bruneau, député, Patrick Chaize, sénateur, rapporteurs)
PLF pour 2026 – Suite de l'examen des motions et amendements de séance à l’article liminaire et à l’article 45 du projet de loi de finances pour 2026 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Mardi 25 novembre à 18 heures
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Discussion générale
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Examen de l'article liminaire
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Examen de l'article 45 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne
- Président de séance
L'après-midi
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Éventuellement,le soir
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat