8h30
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Réunion de travail du groupe d'amitié
9h30
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43 questions orales
9h30
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport législatif
Examen, en nouvelle lecture, du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (Rapporteure générale : Mme Elisabeth Doineau)
Salle A245 - 2ème étage Ouest
Mardi 29 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2023 (Agriculture)
Mardi 29 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2023 (Relations avec les collectivités territoriales)
Mardi 29 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2023 (Immigration asile et intégration)
Mardi 29 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2023 (Outre-mer)
Mardi 29 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2023 (Agriculture)
Mardi 29 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2023 (Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l'État et Direction de l'action du Gouvernement)
Mardi 29 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2023 (Enseignement scolaire)
Mardi 29 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2023 (Relations avec les collectivités territoriales)
12h30
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Entretien avec le conseiller agriculture de l'Ambassade des États-Unis
Benoît HAUDRECHY : 01 42 34 44 65
13h30
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Intervention à l'occasion de la Journée nationale vétérinaire
À 14 h 30 et le soir
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NL PLFSS Financement de la sécurité sociale pour 2023
- Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 (n° 145, 2022-2023)
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2023 (Solidarité, insertion et égalité des chances)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Solidarité, insertion et égalité des chances (+ article 46 quater) (durée maximale prévisionnelle : 3 h 30)
À 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2023 (Santé)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Santé (+ article 46 bis) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2023 (Plan de relance et Investir pour la France de 2030)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Plan de relance (durée maximale prévisionnelle : 1 heure 45)
- et Investir pour la France de 2030
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : mardi 29 novembre à l'ouverture de la discussion générale
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
15h30
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen, en nouvelle lecture, des motions et amendements de séance
À l'issue de la discussion générale en séance publique, examen, en nouvelle lecture, des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (Rapporteure générale : Mme Elisabeth Doineau)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : mardi 29 novembre, à l'ouverture de la discussion générale en séance publique
Salle A213 - 2ème étage Est
16h30
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Entretien avec M. Kassym-Jomart Tokaïev, Président de la République du Kazakhstan
17h00
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Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à la prévention des risques du projet de loi de finances pour 2023 (M. Pascal Martin, rapporteur pour avis)
Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à la prévention des risques du projet de loi de finances pour 2023 (M. Pascal Martin, rapporteur pour avis)
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
18h00
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Entretien avec M. François Arnault, Président de l'Ordre national des médecins
18h45
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Conférence sur la situation des femmes en Iran
Conférence, co-organisée par la Délégation aux droits des femmes et le Groupe de liaison, de réflexion, de vigilance et de solidarité avec les chrétiens, les minorités au Moyen-Orient et les Kurdes, présidé par Bruno Retailleau, sur le thème : « Femme, vie, liberté : Iran, révolte ou révolution ? »
Salle Médicis
18h45
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Conférence "Femme, vie, liberté ! Iran, révolte ou révolution"
Conférence organisée par le groupe de liaison, de réflexion, de vigilance et de solidarité avec les Chrétiens d'Orient, les minorités au Moyen-Orient et les Kurdes, conjointement avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, et placée sous le haut-patronage du Président du Sénat,M. Gérard LARCHER
Salle Médicis
Président et secrétaires de séance
