9h00
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Conférence de presse : Comment décarboner les transports ?
Mardi 4 juillet 2023 à 9 heures, Vincent Capo-Canellas présente à la presse les conclusions du rapport de la mission d'information
Accréditation préalable obligatoire des journalistes auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr), sur présentation d'une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d'identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence).
Salle 138 et téléconférence
Ouvert à la presse
13h30
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Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements éventuels au texte n° 778 (2022-2023) de la commission spéciale sur le projet de loi n° 593 (2022-2023) visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Patrick Chaize et Loïc Hervé)
Salle A245 - 2ème étage Ouest
14h00
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Examen du rapport et établissement du texte de la commission d'enquête
CE Pénurie de médicaments
Examen du rapport de la commission d’enquête.
Salle A263 - 2ème étage Ouest
15h30
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Adoption du rapport
Adoption du rapport de la commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence.
Salle 46 E (46 rue de Vaugirard), 1er étage
