Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Accompagnement des couples confrontés à une fausse couche

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-6

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. LÉVRIER, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. LÉVRIER, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-1

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Irrecevable
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Amt n° COM-8

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. LÉVRIER, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-4

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-10

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LÉVRIER, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-5

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Satisfait ou sans objet
Supprimé

Amt n° COM-2

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-11

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LÉVRIER, rapporteur

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-12

Alinéa :

Auteur : M. LÉVRIER, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Le texte est adopté par la commission

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