Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Dépistage des troubles du neuro-développement

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-2

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-1

Alinéa :

Auteur : Mme DESEYNE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-3

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-4

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-5

Alinéa :

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-6

Alinéa :

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-7

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-8

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-9

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-11

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-12

Alinéa : Al. 13

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-13

Alinéa : Al. 14

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-14

Alinéa :

Auteur : Mme ROMAGNY, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Le texte est adopté par la commission

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