Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Impact environnemental de l'industrie textile

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-25

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-19

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-4

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-5 rect. bis

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° COM-20 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. FERNIQUE

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-2

Alinéa :

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-3 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Irrecevable

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-11

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-1

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-13

Alinéa :

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-21

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-12

Alinéa :

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-24

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort : Rejeté
Amt n° COM-14

Alinéa :

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-6

Alinéa :

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° COM-8 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MANDELLI

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-9

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-10 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme HAVET

Sort : Irrecevable

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-15

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-23

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort : Satisfait ou sans objet
Supprimé

Amt n° COM-16

Alinéa :

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-18

Alinéa :

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-17

Alinéa :

Auteur : Mme VALENTE LE HIR, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le texte est adopté par la commission

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