Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Mission Action extérieure de lÉtat

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-199

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré
Amt n° II-200

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré
Amt n° II-2

Alinéa :

Auteur : M. GOUTEYRON (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-203

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré
Amt n° II-47

Alinéa :

Auteur : Mme CERISIER-ben GUIGA (commission des affaires étrangères)

Sort : Retiré
Amt n° II-48 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CERISIER-ben GUIGA (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Amt n° II-188 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DUVERNOIS

Sort : Adopté
Amt n° II-209 rect.

Alinéa :

Auteur : M. del PICCHIA

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-15

Alinéa :

Auteur : M. GOUTEYRON (commission des finances)

Sort : Adopté
- S/Amt n° II-214 rect. quater
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. FERRAND
  
  Sort : Adopté
Amt n° II-45

Alinéa :

Auteur : M. TRILLARD (commission des affaires étrangères)

Sort : Tombé
Amt n° II-187

Alinéa :

Auteur : M. del PICCHIA

Sort : Tombé
Amt n° II-234

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré
Amt n° II-235

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré

Retour en haut de la page