Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2015

Seconde partie

Mission Économie

1ère lecture

M. Jacques CHIRON

rapporteur spécial de la commission des finances

10'
M. Bernard LALANDE

rapporteur spécial de la commission des finances

10'
Mme Élisabeth LAMURE

rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

5'
M. Philippe LEROY

rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

5'
M. Martial BOURQUIN

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

5'
1. M. Jean-Pierre BOSINO

(Communiste républicain et citoyen)

6'
2. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

6'
3. M. David RACHLINE

(NI)

3'
4. M. Michel CANÉVET

(UC)

7'
5. M. Joël LABBÉ

(GEST)

5'
6. Mme Sophie PRIMAS

(NI)

10'
7. M. Jean-Yves LECONTE

(SER)

10'
__
Total :

47'
M. Emmanuel MACRON

ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

30'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-341

Alinéa :

Auteur : M. LENOIR

Sort : Adopté
Amt n° II-256 rect.

Alinéa :

Auteur : M. COLLOMBAT

Sort : Tombé
Amt n° II-373 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Michèle ANDRÉ

Sort : Tombé
Amt n° II-308 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRAT

Sort : Tombé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-115

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. RACHLINE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-132 rect. quater

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVARY

Sort : Adopté
Amt n° II-212 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. KERN

Sort : Adopté
Amt n° II-369

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme LAMURE (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-384 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BERTRAND

Sort : Adopté
Amt n° II-454

Alinéa : Al. 1

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Tombé
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-169 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme DOINEAU

Sort : Retiré
Amt n° II-236 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DOLIGÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-168

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme DOINEAU

Sort : Adopté
Amt n° II-235 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DOLIGÉ

Sort : Adopté

Le Sénat a adopté

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