Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2024

1ère lecture

Mme Amélie de MONTCHALIN

ministre chargée des comptes publics
M. Jean-François HUSSON

rapporteur général de la commission des finances

10'
1. M. Vincent CAPO-CANELLAS

(UC)

4'
2. M. Pascal SAVOLDELLI

(CRCE-K)

5'
3. Mme Ghislaine SENÉE

(GEST)

5'
4. Mme Isabelle BRIQUET

(SER)

9'
5. M. Marc LAMÉNIE

(Les Indépendants)

6'
6. M. Jean-Baptiste BLANC

(Les Républicains)

4'
7. M. Stéphane FOUASSIN

(RDPI)

6'
8. M. Christian BILHAC

(RDSE)

5'
9. M. Vincent DELAHAYE

(UC)

4'
10. M. Stéphane SAUTAREL

(Les Républicains)

4'
11. M. Jean Pierre VOGEL

(Les Républicains)

4'
__
Total :

56'

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Pascal SAVOLDELLI

Amt n° 4

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Pierre BARROS

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat n'a pas adopté

Retour en haut de la page