Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2026

Seconde partie

Mission Culture

1ère lecture

M. Vincent ÉBLÉ

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Didier RAMBAUD

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
Mme Sabine DREXLER

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
Mme Karine DANIEL

rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
1. Mme Else JOSEPH

(Les Républicains)

5'
2. M. Mikaele KULIMOETOKE

(RDPI)

6'
3. M. Adel ZIANE

(SER)

6'
4. M. Pierre OUZOULIAS

(CRCE-K)

5'
5. Mme Monique de MARCO

(GEST)

5'
6. M. Aymeric DUROX

(NI)

3'
7. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
8. Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

(UC)

8'
9. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

6'
10. Mme Béatrice GOSSELIN

(Les Républicains)

4'
11. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

3'
12. M. Jean-Raymond HUGONET

(Les Républicains)

4'
__
Total :

1 h 0
Mme Rachida DATI

ministre de la culture

15'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2135 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-3

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Rejeté
- S/Amt n° II-2168
  
  Alinéa : Al. 2
  
  Auteur : M. BRISSON
  
  Sort : Retiré
Amt n° II-2230 rect.

Alinéa :

Auteur : M. KULIMOETOKE (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Retiré
Amt n° II-2130

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1984 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. BILHAC

Sort : Retiré
Amt n° II-1655

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-2089

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2127

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-2088 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-173 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. ANGLARS

Sort : Adopté
Amt n° II-128 rect. ter

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LEFÈVRE

Sort : Tombé
Amt n° II-666

Alinéa :

Auteur : M. DUROX

Sort : Tombé
Amt n° II-2126

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1967

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-663

Alinéa :

Auteur : M. DUROX

Sort : Rejeté
Amt n° II-1426

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER (commission de la culture)

Sort : Tombé
Amt n° II-245 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BELRHITI

Sort : Rejeté
Amt n° II-1767 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Tombé
Amt n° II-1653

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-2090

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1983

Alinéa :

Auteur : M. ZIANE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-1962

Alinéa :

Auteur : Mme DANIEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-2129 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-2138 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme MORIN-DESAILLY

Sort : Tombé
Amt n° II-2218

Alinéa :

Auteur : Mme JOSEPH

Sort : Tombé
Amt n° II-1959

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-2128

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-1977

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-1958

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-1975

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-1964

Alinéa :

Auteur : Mme DANIEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-1971

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-1972

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1973

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1961

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-689 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GOSSELIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-1647

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1966

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1963

Alinéa :

Auteur : Mme DANIEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2226

Alinéa :

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° II-2141

Alinéa :

Auteur : M. PATRIAT (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° II-796 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Adopté
Amt n° II-1974

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-1976

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Tombé
Amt n° II-1969

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-118 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHEVALIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1960

Alinéa :

Auteur : M. ZIANE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1968

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 54 déposés -
0 à examiner

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Article 49 (crédits de la mission)

Article 49 (crédits de la mission) - État B

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