Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Accompagnants des élèves en situation de handicap

1ère lecture

Mme Marie-Pierre MONIER

auteure de la proposition de loi et rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

15'
M. Edouard GEFFRAY

ministre de l'éducation nationale
1. M. Cédric VIAL

(Les Républicains)

5'
2. Mme Samantha CAZEBONNE

(RDPI)

4'
3. Mme Colombe BROSSEL

(SER)

6'
4. Mme Evelyne CORBIÈRE NAMINZO

(CRCE-K)

4'
5. Mme Mélanie VOGEL

(GEST)

4'
6. M. Ahmed LAOUEDJ

(RDSE)

4'
7. Mme Annick BILLON

(UC)

6'
8. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

5'
9. Mme Anne VENTALON

(Les Républicains)

4'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Max BRISSON

Amt n° 8 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Amt n° 1

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° 7 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme CAZEBONNE (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Tombé
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme CAZEBONNE (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Tombé
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 12 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Tombé
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat n'a pas adopté

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