Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Plateforme de référencement des malades chroniques de la covid-19

1ère lecture

Mme Brigitte BOURGUIGNON

ministre déléguée chargée de l'autonomie
Mme Nadia SOLLOGOUB

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
1. M. Alain MILON

(Les Républicains)

5'
2. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

4'
3. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

4'
4. Mme Jocelyne GUIDEZ

(NI)

6'
5. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

4'
6. M. Bernard JOMIER

(NI)

6'
7. M. Martin LÉVRIER

(NI)

4'
8. Mme Colette MÉLOT

(Les Indépendants)

4'
9. M. Jean-François HUSSON

(NI)

5'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme MÉLOT

Sort : Rejeté
Amt n° 2

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Amt n° 8 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme MÉLOT

Sort : Retiré
Amt n° 3

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. JOMIER

Sort : Retiré
Amt n° 4

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. JOMIER

Sort : Retiré
Adoption conforme

Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

Retour en haut de la page