14h00
-
Examen des motions et amendements de séance - PJL Énergie et climat
Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 658 (2018-2019) de la commission sur le projet de loi n° 622 (2018-2019) relatif à l’énergie et au climat (M. Daniel Gremillet, rapporteur).
Salle A263 - 2ème étage Ouest
14h15
-
Examen des amendements de séance délégués au fond - PJL Énergie et climat
Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le projet de loi n° 622 (2018-2019), adopté par l’Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat (Mme Pascale Bories, rapporteure pour avis) ;
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
14h15
-
Eventuelle CMP chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes pour l’année 2018
Eventuelle CMP chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes pour l’année 2018
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Salle 131
14h24
-
Examen des motions et amendements de séance - PJL Création de l'Office français de la biodiversité
Examen des amendements de séance sur le texte n° 591 (2018-2019) de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (M. Jean-Claude Luche, rapporteur) ;
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest