Forum politique de haut niveau sur les objectifs de développement durable (ODD) à New York (Etats-Unis), siège de l’ONU
Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 658 (2018-2019) de la commission sur le projet de loi n° 622 (2018-2019) relatif à l’énergie et au climat (M. Daniel Gremillet, rapporteur).
Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le projet de loi n° 622 (2018-2019), adopté par l’Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat (Mme Pascale Bories, rapporteure pour avis) ;
Eventuelle CMP chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes pour l’année 2018
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Examen des amendements de séance sur le texte n° 591 (2018-2019) de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (M. Jean-Claude Luche, rapporteur) ;
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (texte de la commission, n° 587, 2018-2019)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (texte de la commission, n° 591, 2018‑2019) et conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (texte de la commission, n° 593, 2018‑2019)
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat (texte de la commission, n° 658, 2018-2019)
Audition de MM. Emmanuel Berthier, préfet, directeur général des outre-mer, Etienne Desplanques, sous-directeur des politiques publiques, Arnaud Martrenchar, adjoint au sous-directeur des politiques publiques, Ibrahim Moussouni, chef du bureau des politiques européennes, de l'insertion régionale et de la valorisation des outre-mer,
M. Oudi Serva, adjoint au chef du bureau des politiques européennes, de l'insertion régionale et de la valorisation des outre-mer, de la Direction générale des outre-mer
- Échanges avec une délégation de parlementaires britanniques du groupe d'amitié Royaume-Uni-France sur les conséquences du Brexit pour les entreprises
Audition d'une délégation de députés du Parlement irakien conduite par Mme Ala Tahsine TALABANI, sur la situation en Irak
Audition de M. Antoine Saint-Denis, sous-directeur en charge de l'Europe et l'international à la Délégation générale à l'emploi et la formation professionnelle
Audition de MM. Thomas Juin, Président, et Nicolas Paulissen, Délégué général de l'Union des aéroports français ;
Audition de MM. Daniel Prieur, président de la chambre interdépartementale Doubs/Territoire de Belfort, secrétaire adjoint, et Guillaume Cloye, chef du service territoires, alimentation et forêts à Agricultures & Territoires - Chambres d'agriculture France (APCA)
Accueil d'une délégation de parlementaires irakiens
- Présidents de séance
Matin
M. Thani MOHAMED SOILIHI, Vice-Président
Après-midi
M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-président
Soir
Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-présidente
Secrétaires de séance
Mme Jacky DEROMEDI