Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Création de l'Office français de la biodiversité

Commission Mixte Paritaire

M. Jean-Claude LUCHE

rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires

10'
Mme Emmanuelle WARGON

ministre déléguée chargée du logement
1. M. Claude BÉRIT-DÉBAT

(SER)

10'
2. M. Ronan DANTEC

(NI)

7'
3. M. Jérôme BIGNON

(Les Indépendants)

6'
4. M. Jean-Noël CARDOUX

(Les Républicains)

5'
5. M. François PATRIAT

(RDPI)

7'
6. M. Guillaume GONTARD

(NI)

6'
7. Mme Anne-Catherine LOISIER

(UC)

4'
8. M. Jean-Paul PRINCE

(UC)

4'
9. Mme Anne CHAIN-LARCHÉ

(NI)

5'
10. M. Guillaume CHEVROLLIER

(NI)

4'
__
Total :

58'

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Al. 4

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté - vote unique
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Al. 1

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté - vote unique
Amt n° 3

Alinéa : Al. 7

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté - vote unique
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Al. 5

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté - vote unique
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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Amendements : 4 déposés -
0 à examiner

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Projet de loi : Création de l'Office français de la biodiversité

Discussion générale

Article 1er

Article 1er bis A

Article 1er bis B (Supprimé)

Article 1er bis

Article 2

Article 2 bis AA (Supprimé)

Article 2 bis AB

Article 2 bis AC

Article 2 bis B

Article 2 bis C

Article 2 ter

Article 2 quater (Supprimé)

Article 2 quinquies

Article 2 sexies (Supprimé)

Article 3

Article 3 bis A (Supprimé)

Article 3 bis

Article 3 ter (Supprimé)

Article 3 quater

Article 4

Article 5

Article 5 bis

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 9 bis

Article 10

Article 11 (Supprimé)

Article 12 (nouveau)

Vote sur le texte élaboré par la commission mixte paritaire