Audition de représentants des bassins de l’océan Indien et de l’océan Pacifique de l'Association des chambres de commerce et de d'industrie des outre-mer (ACCIOM),dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle des outre‑mer :
- M. Pierrick Robert, président de la CCI de La Réunion et président de l’ACCIOM ;
- M. Nadine Hafidou, secrétaire du Bureau de la CCI de Mayotte ;
- M. David Guyenne, président de la CCI de Nouvelle-Calédonie ;
- M. Otilone Tokotuu, président de la CCIMA de Wallis-et-Futuna ;
- M. Denis Ehrsam, directeur général de la CCIMA de Wallis-et-Futuna ;
- M. Pierre Dupuy, directeur général de l’ACCIOM.
Table ronde « Le marché de l’électricité dans l’Union européenne : quelle réforme ? », en commun avec la commission des affaires européennes, autour de :
- M. Jean-Michel Glachant, président de l’Association internationale pour l’économie de l’énergie ;
- M. Didier Holleaux, président de l’Union européenne de l’industrie du gaz naturel (Eurogas), directeur général adjoint du groupe Engie ;
- M. Laurent Ménard, directeur des affaires économiques et financières de la Commission de régulation de l'énergie ;
- M. Jacques Percebois, professeur émérite à l’université de Montpellier et directeur du Centre de recherche en économie et droit de l’énergie (Creden) ;
- M. Kristian Ruby, secrétaire général de l’Association européenne des énergéticiens (Eurelectric) ;
- Mme Catharina Sikow-Magny, directrice Transition verte et intégration du système énergétique à la direction générale de l’énergie de la Commission européenne.
PLF pour 2023 – Examen des amendements sur la mission « Immigration, asile et intégration »
PLF pour 2023 – Examen des amendements sur la mission « Outre-mer » (et articles 44 quater à 44 sexies)
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Enseignement scolaire »
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Cohésion des territoires » (et article 41 ter)
- Examen des conclusions de l’audition publique sur les conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité (Florence Lassarade, sénatrice, rapporteure) ;
- Examen d’une note scientifique sur les espèces invasives (Hendrik Davi, député, rapporteur).
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Immigration, asile et intégration (durée maximale prévisionnelle : 1 heure 45)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Pouvoirs publics (durée maximale prévisionnelle : 2 heures)
- et Conseil et contrôle de l'État
- et Direction de l'action du Gouvernement
- . Budget annexe : publications officielles et information administrative
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Outre-mer (+ articles 44 quater, 44 quinquies et 44 sexies) (durée maximale prévisionnelle : 3 heures 45)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Enseignement scolaire (durée maximale prévisionnelle : 4 heures)
Examen, en première lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n°379 (2021-2022) visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (Mme Marie-Pierre Monier, rapporteure)
Audition de représentants du bassin de l’océan Atlantique de l'Association des chambres de commerce et de d'industrie des outre-mer (ACCIOM),dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle des outre‑mer :
- Mme Joëlle Prévot-Madère, présidente de la commission « Aménagement du territoire et numérique » et de la commission « Transport » de la CCI Guyane ;
- M. Julien Bataille, directeur général de la CCISM de Saint-Martin ;
- M. Patrick Vial-Collet, président de la CCI des Îles de Guadeloupe ;
- M. Philippe Jock, président de la CCI de Martinique.
Table ronde « Le marché de l’électricité dans l’Union européenne : quelle réforme mettre en place ? »
- M. Jean-Michel Glachant, président de l’Association internationale pour l’économie de l’énergie ;
- M. Didier Holleaux, président de l’Union européenne de l’industrie du gaz naturel (Eurogas), directeur général adjoint du groupe Engie ;
- M. Laurent Ménard, directeur des affaires économiques et financières de la Commission de régulation de l'énergie ;
- M. Jacques Percebois, professeur émérite à l’université de Montpellier et directeur du Centre de recherche en économie et droit de l’énergie (Creden) ;
- M. Kristian Ruby, secrétaire général de l’Association européenne des énergéticiens (Eurelectric) ;
- Mme Catharina Sikow-Magny, directrice Transition verte et intégration du système énergétique à la direction générale de l’énergie de la Commission européenne.
Audition de M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe, dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle outre‑mer.
- Président de séance
Matin
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat
Soir
M. Vincent DELAHAYE, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Loïc HERVÉ, Secrétaire du Sénat
Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO, Secrétaire du Sénat