Audition de membres de l'équipe EPOPé (équipe de recherche en épidémiologie obstétricale, périnatale et pédiatrique) de l'Inserm et de l'université Paris Cité :
- Mme Catherine DENEUX, épidémiologiste, directrice de recherche à l'Inserm
- Mme Jennifer ZEITLIN (en visioconférence) , épidémiologiste, directrice de recherche à l'Inserm
- M. Pierre-Yves ANCEL, épidémiologiste, PU-PH à l'Université Paris Cité
- M. François GOFFINET, gynécologue-obstétricien, épidémiologiste
- Mme Camille LE RAY, gynécologue-obstétricienne, épidémiologiste, PU-PH à l'Université Paris Cité
- Mme Anne-Sophie ETZOL, responsable des relations institutionnelles de l’Inserm
Examen des amendements éventuels au projet de loi n° 455 (2023-2024), adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes (rapporteure : Mme Lauriane Josende)
- Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n° 291, 2023-2024)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (texte de la commission, n° 470, 2023-2024)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative (texte de la commission, n° 481, 2023-2024)
- Nouvelle lecture du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (n° 455, 2023-2024)
Table ronde sur la fiscalité des boissons sucrées, l'alimentation grasse ou sucrée avec :
- MM. Jean-Philippe André, président et Simon Foucault, directeur des affaires publiques, de l'Association nationale des industries alimentaires (Ania) (en visioconférence) ;
- M. Laurent Oger, directeur général de l'Association internationale des édulcorants (ISA) ;
- Mme Hélène Courades, directrice générale de Boissons Rafraîchissantes de France.
À 17 heures :
Dans le cadre du rapport d’information sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer, audition de M. Johann REMAUD, directeur outre-mer, Business France
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Audition commune de représentants des retraités :
- Fédération nationale des associations de retraités :
- Mme Christine Meyer-Meuret, co-responsable de la mission santé et qualité de vie des retraités (en visioconférence) ;
- Confédération française des retraités :
- M. Pierre Erbs, président
- Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge :
- M. Jean-Philippe Vinquant, président du Conseil de l'âge
À 18 heures :
Dans le cadre des rapports d’information sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer et sur l’adaptation des modes d’action de l’État dans les outre-mer, audition de MM. Hervé MARITON, président, et Laurent RENOUF, délégué général, Fédération des entreprises d’outre-mer (FEDOM)
Examen du rapport "IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude" (Rapporteurs : Didier Rambaud et Sylvie Vermeillet)
Audition des fédérations hospitalières :
- Fédération hospitalière de France (FHF) : Mme Zaynab RIET, déléguée générale de la FHF ou Mme Cécile CHEVANCE, responsable du pôle OFFRES, Dr Margaux CREUTZ LEROY, médecin de santé publique, médecin coordinateur du Réseau Périnatal Lorrain, présidente de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité, Mme Marilyn THEUWS, sage-femme, vice-présidente de CME, vice-cheffe de pôle et responsable managérial du pôle Femme-Mère-Enfant, responsable managérial du pôle santé publique et prévention, Centre Hospitalier Moulins YZEURE et Mme Kathia BARRO, responsable adjoint du pôle OFFRES
-Fédération de l’hospitalisation privée (FHP) : Mme Frédérique GAMA, présidente de la FHP-MCO. M. Thierry BÉCHU le délégué général de la FHP-MCO, et Mme Béatrice NOËLLEC, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale de FHP
-Fédération des Établissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne privés solidaires (FEHAP) : Arnaud JOAN-GRANGE, directeur de l’offre de soins et des parcours de vie, Régis MOREAU, directeur général du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph et président de la commission FEHAP des DG de MCO (Médecine, Chirurgie et Obstétrique)
- Débat sur la situation de l'hôpital (demande du groupe Les Républicains)
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
puis
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, Secrétaire du Sénat
M. Mickaël VALLET, Secrétaire du Sénat