à 8 heures 30 :
· Examen du rapport d’information sur les filières économiques d’avenir outre-mer, présenté par Mmes Annick GIRARDIN, Vivette LOPEZ et Marie-Laure PHINÉRA-HORTH ;
· Examen du rapport triennal d’activité 2023-2026 de la délégation, présenté par Mme Micheline JACQUES.
avec l’ordre du jour suivant :
Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires
- Examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs
Budget du Sénat
- Adoption par le Bureau du projet de budget pour 2027
Intelligence artificielle
- Communication de M. Alain MARC, Vice-président, président de la délégation en charge des technologies numériques, de la cyber sécurité et de l’intelligence artificielle, sur la mise en œuvre de la Charte d’utilisation de l’intelligence artificielle par les personnels du Sénat
- Communication de M. Olivier CIGOLOTTI, Questeur, sur l’expérimentation d’outils mis à disposition des personnels du Sénat
- Communication de M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président, président de la délégation en charge des ressources humaines, de l’AGAS et de la prévention et de la lutte contre le harcèlement, sur l’utilisation de l’intelligence artificielle par les collaborateurs de sénateurs
- Communication de Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente, présidente de la délégation en charge du travail parlementaire et des conditions d’exercice du mandat de sénateur, sur l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le cadre des travaux parlementaires
Communication de M. Loïc HERVÉ, Vice-président, président de la délégation en charge de la coopération interparlementaire et des groupes interparlementaires d’amitié, sur le bilan des activités internationales du Sénat au premier semestre 2026
Collaborateurs de sénateurs
- Prise d’acte de l’accord adopté le 28 avril 2026 par l’instance de dialogue social entre les sénateurs et leurs collaborateurs, relatif aux titres-restaurant pour les collaborateurs de sénateurs en circonscription
Questions administratives
- Modification de diverses dispositions du Règlement intérieur relatives à la santé au travail et au temps partiel
- Prolongation dans leurs fonctions de directeurs
Questions diverses
Examen du rapport d’information sur les négociations d’adhésion avec l’Albanie et le Monténégro, à la suite du déplacement d’une délégation dans ces pays candidats du 14 au 17 juin 2026 (M. Jean-François Rapin, rapporteur)
Examen de la proposition de résolution européenne sur le projet de règlement relatif à la sécurité, la résilience et la durabilité des activités spatiales de l’Union - COM(2025) 335 final (M. Jean-François Rapin et Mme Gisèle Jourda, rapporteurs)
Communication sur l’« Omnibus X » de simplification et de renforcement des exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires et des aliments pour animaux - COM(2025) 1020 final, COM(2025) 1021 final, COM(2025) 1030 final (M. Bruno Belin et Mme Karine Daniel, rapporteurs)
- Examen du rapport d’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres, en application de l’article 73 de la loi d’orientation des mobilités (LOM) du 26 décembre 2019 (Jean-Luc Fugit, député, et Pierre Médevielle, sénateur, rapporteurs)
- Examen de la note scientifique sur l’hydrogène natif (Gérard Leseul, député, et Michaël Weber, sénateur, rapporteurs)
- Examen des conclusions de l’audition publique sur « Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ? » (Pierre Henriet, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission, n° 763, 2025-2026)
Présentation par Viviane MALET, présidente de la commission d'enquête sur les inégalités systémiques dans les outre-mer, et Evelyne CORBIÈRE NAMINZO, rapporteure, des conclusions du rapport de la commission d'enquête.
Accréditation préalable obligatoire des journalistes auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) sur présentation d’une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d’identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence).
- Président de séance
Matin
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat
Après-midi
M. Didier MANDELLI, Vice-président du Sénat
Soir
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat