Présentation à la presse par Hervé MAUREY, président, Christine BONFANTI-DOSSAT et Nicole BONNEFOY, rapporteurs, des conclusions de la commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie Lubrizol à Rouen.
Inscription obligatoire avant mercredi 3 juin 2020 à 17 heures : presse@senat.fr
- Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques, présentée par M. Pascal SAVOLDELLI et plusieurs de ses collègues (n° 717, 2018-2019)
- Proposition de loi visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement, présentée par Mme Cécile CUKIERMAN et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 470, 2019-2020)
Relations entre la Grèce et l’Union européenne : rapport d’information de M. Simon Sutour
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur : "Quelles marges d’action pour les collectivités territoriales en lien avec l’État ?"
Veille sur l'épidémie de Covid-19 : point de situation et examen d'une note sur le port de masques et d'une note sur l'impact de l'épidémie sur les enfants
Audition de Mme Mariya Gabriel, commissaire européenne en charge de l’innovation, de la recherche, de la culture, de l’éducation et de la jeunesse
Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) - En visioconférence.
Communication d’étape de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l’ingénierie territoriale et l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Communication de M. Éric Kerrouche relative à la consultation sur les difficultés rencontrées par les élus dans la gestion de l’épidémie de Covid-19
Table ronde sur la thématique du l'agriculture et la pêche dans le cadre de l’étude de la délégation sur l'urgence économique dans les outre-mer à la suite de la crise de Covid-19 :
- M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer ;
- M. Jacques Andrieu, directeur de l’Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) ;
- MM. Benoit Lombrière, délégué général adjoint, et Emmanuel Detter, consultant, d’EURODOM ;
- M. Olivier Marie-Reine, président de la commission DOM du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) ;
- M. Issouffi Abdallah, 3ème vice-président de la chambre d'agriculture, de la pêche et de l’aquaculture de Mayotte ;
- M. Bertrand Baillif, président du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de La Réunion ;
- M. Louis Daniel Bertome, président de la chambre d’agriculture de la Martinique ;
- M. Georges-Michel Karam, président du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Guyane ;
- M. Patrick Sellin, président de la chambre d’agriculture de la Guadeloupe ;
- M. Frédéric Vienne, président de la chambre d'agriculture de La Réunion ;
- M. Charly Vincent, président, et Mme Christiane Tin, secrétaire général, du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Guadeloupe.
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (texte de la commission, n° 462, 2019-2020)
- Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (texte de la commission, n° 464, 2019-2020)
Présentation des plans de relance dans les domaines de l’énergie, de l’agriculture et du numérique et de la poste par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d’anticipation des secteurs correspondants.
Audition de M. Jérôme HARNOIS, directeur chargé de la maîtrise des risques, de la sûreté et des relations institutionnelles de la RATP, et Mme Nathalie GONDARD, chargée de mission à la délégation générale à l’éthique
- Président de séance
Matin
M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-président
Après-midi
Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-présidente
Secrétaires de séance
Mme Jacky DEROMEDI
M. Joël GUERRIAU