Audition de M. Carlos Lopes, économiste, Professeur à l’Université du Cap et à Sciences Po, Président du Conseil de la Fondation Africaine du Climat, ancien secrétaire exécutif de la Commission économique pour l’Afrique, ancien secrétaire général adjoint de l'ONU
Examen, en première lecture, des motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° XXX (2023-2024) sur la proposition de loi n° 344 (2023-2024) visant à concilier la continuité du service public de transports avec l’exercice du droit de grève (M. Philippe Tabarot, rapporteur)
Examen du rapport d’information sur les émeutes survenues à compter du 27 juin 2023 (rapporteur : M. François-Noël Buffet)
Table ronde sur le point de vue des personnels d'EDF, autour de :
- M. José Fernandes, délégué syndical central CGT pour la FNME-CGT ;
- M. Alexandre Grillat, secrétaire national affaires publiques et européennes à la CFE-Energie ;
- M. Paul Guglielmi, délégué syndical central – délégué fédéral FNEM-FO ;
- M. Julien Laplace, délégué syndical central CFDT ;
- Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève, présentée par M. Hervé MARSEILLE et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 493, 2023-2024) (demande du groupe UC)
- Débat sur la fermeture des classes et la mise en place de la carte scolaire dans les départements (demande du groupe Les Républicains)
- Proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété, présentée par M. Jean-Jacques PANUNZI et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 495, 2023-2024) (demande du groupe Les Républicains)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (texte de la commission, n° 505, 2023-2024) et conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (texte de la commission, n° 506, 2023-2024) (demande du Gouvernement)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (texte de la commission, n° 513, 2023-2024) (demande du Gouvernement)
Salle 2036 (entresol, entre le 2e et le 3e étage, aile Ouest)
Débat sur le thème : « Haut-commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 ? »
Audition de Mme Sophie Mourlon, directrice générale de l'énergie et du climat ;
Audition de M. Joffrey Celestin-Urbain, chef du Service de l'information stratégique et de la sécurité économiques (SISSE)
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice
Audition de M. Franck von Lennep, directeur de la Sécurité sociale
Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'Assurance maladie
Audition de MM. Thomas Huchon et Gérald Holubowicz sur l'IA et les manipulations de l'information
Audition de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises ;
Lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales : examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique sur la proposition de règlement COM(2023) 533 final de Mme Amel Gacquerre et M. Michaël Weber ;
- Président de séance
Matin
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Mathieu DARNAUD, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Sophie PRIMAS, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat
Mme Patricia SCHILLINGER, Secrétaire du Sénat