Visite d’une délégation de parlementaires géorgiens
La réponse européenne au développement de la puissance chinoise : communication de M. Pascal Allizard et Mme Gisèle Jourda ;
Liberté académique en Europe : communication, proposition de résolution européenne et avis politique de M. André Gattolin ;
Auditions dans le cadre de l'étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Jean-Marc Daniel, directeur du département Ressources physiques et écosystèmes de fond de mer, de l’Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) ;
- M. Laurent Kerléguer, directeur général du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM) ;
- M. Jean-Louis Levet, conseiller spécial pour la stratégie nationale des grands fonds marins, accompagné de M. Xavier Grison, Secrétariat général de la mer (SGMer).
Examen de la note sur le stockage de données sur l'ADN (Ludovic Haye, sénateur, rapporteur)
Examen de la note scientifique sur le déclin des insectes (Annick Jacquemet, sénatrice, rapporteur)
Examen de la note scientifique sur les risques psychosociaux liés aux restrictions à la vie sociale (Pierre Ouzoulias, sénateur, et Michelle Meunier, sénatrice, rapporteurs)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (texte de la commission, n° 250, 2020-2021)
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à relancer une initiative internationale multilatérale visant à la concrétisation d'une solution à deux États et à la reconnaissance d'un État palestinien par la communauté internationale, aux côtés d'Israël pour une paix juste et durable entre les peuples, présentée par M. Pierre LAURENT et plusieurs de ses collègues (n° 228 rect., 2021-2022)
Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer ;
Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, en commun avec la commission des affaires économiques ;
Table ronde relative à la parité dans les exécutifs locaux avec la participation de :
-- Mme Cécile GALLIEN, maire de Vorey (Haute-Loire) et référente du groupe de travail pour la promotion des femmes dans les exécutifs locaux à l'Association des Maires de France,
-- Mme Danièle BOUCHOULE, coprésidente de l'association "Elles aussi" (ancienne conseillère municipale) ; Mme Reine LEPINAY, coprésidente de l'association "Elles aussi",
-- Mme Nadine KERSAUDY, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France, en charge de la parité.
Audition de M. Laurent GALLET, chef de service, adjoint au directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance et du ministère des solidarités et de la santé
Audition dans le cadre de l'étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Jean-Louis Fillon, délégué général de l'Institut français de la mer (IFM).
Audition de Mme Hélène GARNER, directrice du département Travail Emploi Compétences à France Stratégie, de M. Julien FOSSE, directeur adjoint du département développement durable et numérique à France Stratégie, et de Mme Mathilde VIENNOT, cheffe de projet en charge des questions d’inégalités, de protection sociale et de soutenabilités, à France Stratégie
Entretien avec M. Frédéric MONDOLONI, Directeur de l'Europe continentale au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Table ronde sur les spécificités de la Guyane" dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Thierry Queffelec, préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane ;
- MM. Roger Aron, vice-président, en charge de l'agriculture, de la pêche et de la souveraineté alimentaire, et Gilles Le Gall, conseiller territorial délégué au sport et aux loisirs, Collectivité territoriale de la Guyane ;
- MM. Aland Soudine, président, Léonard Raghnauth, 2ème vice-président, Robert Cibrelus, conseiller du président, et Tony Nalovic, ingénieur halieutique, du Comité régional de pêche maritime de Guyane ;
- MM. Éric Sagne, président, et Didier Magnan, vice-président, Cluster maritime de Guyane ;
- M. Joël Pied, président, accompagné de M. Jocelyn Médaille, Agromer Guyane.
Audition commune de représentants des praticiens et des personnels soignants
Accueil d'une délégation de la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale composée de Mme LEE Jae jung, députée, vice-présidente de la Commission et de M. KIM Tae-ho, député, membre de la Commission.
- Désignation des dix-neuf membres de la mission d’information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l’erreur française » (droit de tirage du groupe Les Indépendants) ;
- Désignation des dix-neuf membres de la mission d’information sur « L’exploration, la protection et l’exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? » (droit de tirage du groupe RDPI)
- Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris, présentée par MM. Rachid TEMAL, Jean-Marc TODESCHINI, David ASSOULINE et Hussein BOURGI (n° 42, 2021‑2022)
- Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et l'engagement, présentée par Mme Martine FILLEUL et plusieurs de ses collègues (n° 370 rect., 2020-2021)
- Président de séance
Matin
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Martine FILLEUL, Secrétaire du Sénat
Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO, Secrétaire du Sénat