Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la caisse nationale de l’assurance maladie (Cnam), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (AN, XVIe lég., n° 1682)
Audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris, sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain ;
LPFP - Examen du rapport en nouvelle lecture de M. Jean‑François HUSSON sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
lundi 9 octobre 2023, à 12 heures
Auditionde MM. Laurent Champaney, président de la
Conférence des grandes écoles (CGE) et Philippe Choquet,
président de la Fédération des établissements d'enseignement
supérieur d'intérêt collectif (Fésic) sur l’essor du secteur privé
lucratif dans l’enseignement supérieur
Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis.
Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (n° 816, 2022-2023)
(Rapporteur : Mme Frédérique Puissat)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
Lundi 9 octobre, à 12 heures
Désignation des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 ;
Audition de Mme Valérie PÉCRESSE, présidente d’Île-de-France mobilités, sur la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2024.
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (texte de la commission, n° 14, 2023-2024) et conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire (texte de la commission, n° 13, 2023-2024) (demande du Gouvernement)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'industrie verte (texte de la commission, n° 19, 2023-2024) (demande du Gouvernement)
- Débat relatif à l’augmentation de la taxe foncière (demande du groupe CRCE-Kanaky)
Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 octobre 2023
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
puis
Mme Sophie PRIMAS, Vice-présidente du Sénat
Soir
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. François BONHOMME, Secrétaire du Sénat
Mme Nicole BONNEFOY, Secrétaire du Sénat