Agenda du Sénat

12 novembre 2020

8h30
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Réunion de la commission des affaires européennes - Audition plénière

Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme

Salle René Monory
8h30
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Audition plénière de Futuribles sur l’utilité et les méthodes de la prospective

Audition, en présentiel et en visioconférence, de MM. Yannick Blanc, président, et François de Jouvenel, délégué général de Futuribles sur l’utilité et les méthodes de la prospective ;

Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
9h00 (Salle Médicis et en téléconférence)
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PLF pour 2021 - Articles de la première partie- Tome II du rapport général de M. Jean-François HUSSON,

PLF 2021 – Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 – Tome II du rapport général (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)

Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
9h00
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PLFR pour 2020 (4) - Examen du rapport de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général

Examen du rapport de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, sur le quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de sa transmission

Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
9h00
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PLF pour 2021 - « Enseignement scolaire » - Examen du rapport de M. Gérard LONGUET

PLF 2021 – Examen du rapport de M. Gérard LONGUET, sur la mission « Enseignement scolaire » (et article 54 ter)

Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
9h00
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PLF pour 2021 - « Direction de l’action du Gouvernement » - Examen du rapport de M. Paul Toussaint PARIGI

PLF 2021 - Examen du rapport de M. Paul Toussaint PARIGI, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l’action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative »

Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
9h00
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PLFR pour 2020 (4) - Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Désignation de CMP

Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de sa transmission

Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
9h30
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Table ronde sur les travailleurs indépendants

Table ronde sur les travailleurs indépendants

- Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) : M. Frédéric Lavenir, président ;

- Indépendants.co : Mme Hind Elidrissi, présidente d'Indépendants.co ;

- Syndicat des Indépendants : M. Marc Sanchez, secrétaire général ;

- Union des entreprises de proximité (U2P) : M. Laurent Munerot, président ;

- Union des Autoentrepreneurs : M. François Hurel, fondateur et président ;

- Union des Indépendants : M. Stéphane Chevet, président, accompagné de Mme Sylvie Joseph, secrétaire générale ;

Salle Clemenceau
Ouvert à la presse
10h30
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Suite PLFSS Financement de la sécurité sociale pour 2021

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 (n° 101, 2020-2021)

Jeudi 12 novembre 2020 11h00
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Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions
Matin
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Coopération internationale - Séminaire par visioconférence en partenariat avec l’Institut parlementaire du Cambodge sur le leadership pour les hauts dirigeants du Sénat du Cambodge
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
14h00 (Salle Médicis et en téléconférence)
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PLF pour 2021 - « Outre-mer » - Examen de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH

PLF 2021 – Examen du rapport de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer »

Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
14h30
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Cérémonie à la mémoire des Sénateurs et membres du personnels morts pour la France
Sénat
15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement

- Questions d'actualité au Gouvernement*

* Cette séance de questions n’entre pas dans le champ de l’article 23 bis du Règlement relatif à la présence des sénateurs.

À 16 h 30 et le soir
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Suite PLFSS Financement de la sécurité sociale pour 2021

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 (n° 101, 2020-2021)

16h30
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Entretien avec M. Olivier Dussopt, Ministre des comptes publics
Présidence
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Matin

Mme Pascale GRUNY, Vice-président

Après-midi

M. Gérard LARCHER, Président
puis à 16 h 30
M. Pierre LAURENT, Vice-président

Soir

Mme Nathalie DELATTRE, Vice-présidente


Secrétaires de séance
M. Joël GUERRIAU
Mme Françoise FÉRAT