Agenda du Sénat

Fonds Marianne – Audition de M. Mohamed SIFAOUI, directeur des opérations de l’Union des Sociétés d'Éducation Physique et de Préparation Militaire (USEPPM)

Examen du rapport pour avis de M. François-Noël Buffet sur le projet de loi n° 712 (2022-2023), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Examen du rapport pour avis de M. Jean-Yves Roux sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l’industrie verte (procédure accélérée)

Audition de M. Lucas Verney, directeur adjoint du Pôle d’expertise de la régulation numérique (PEReN)

Examen du rapport de M. Dominique de LEGGE, rapporteur pour avis, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Examen du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis, sur le projet de loi  n°607 (2022-2023) relatif à l’industrie verte[1]

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :

vendredi 9 juin, à 12 heures

[1] Articles délégués au fond par la commission des affaires économiques : 15 à 19

Examen, en première lecture, du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 469 (2022-2023), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (Mme Nadège Havet, rapporteure pour avis)

Examen, en première lecture, du rapport pour avis sur le projet de loi n° 607  (2022-2023) relatif à l’industrie verte (procédure accélérée) (M. Fabien Genet, rapporteur pour avis)

Le délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond [articles 2, 3, 4, 7, 13 et 14], auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au 9 juin à 12 heures