Agenda du Sénat

15 janvier 2020

8h00
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Entretien avec M. François Asselin, Président de la CPME
Présidence
9h00
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PPL n°154 (2019-2020) Réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n°154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles[1], présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues (M. Jean-François HUSSON, rapporteur)

Salle A131 - 1er étage Ouest
Angélique DUBUS : 01 42 34 24 74 | a.dubus@senat.fr
9h15
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Entretien avec M. Yves Veyrier, Secrétaire général de Force Ouvrière
Présidence
9h30
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Restitution des biens culturels - Audition de M. Jacques Sallois, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections

Audition de M. Jacques Sallois, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections, sur la restitution des biens culturels

Salle Médicis
Aurore BASSY : 01 42 34 24 68 | a.bassy@senat.fr
9h30
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Aide publique au développement à Madagascar - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d'information de M. Jean-Pierre Vial, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont et M. Jacques Le Nay sur l'aide publique au développement à Madagascar.

Salle René Monory
9h30
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PPL Droits sociaux des travailleurs numériques - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi (n° 155, 2019-2020), présentée par Mme Monique Lubin et plusieurs de ses collègues, visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques (rapporteure Mme Nadine Grelet-Certenais).

Salle A213 - 2ème étage Est
Alban WYDOUW-AZIAVI : 01 42 34 27 51 | a.wydouw@senat.fr
9h30
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Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo

Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre, sur la politique de la ville


Salle Clemenceau
9h30
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Coopération interparlementaire - Entretien du Directeur des Relations internationales et du Protocole avec le Directeur de l'Institut parlementaire du Cambodge
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
10h00
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Métiers du grand-âge - Audition de Mme Myriam El Khomri

Audition de Mme Myriam El Khomri, auteur du rapport Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand-âge 2020-2024 remis à la ministre des Solidarités et de la Santé.

Salle A213 - 2ème étage Est
10h00
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Audition annuelle du gouverneur de la Banque de France - M. François VILLEROY de GALHAU

Audition de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France

Salle A131 - 1er étage Ouest
Mathieu PERUYERO : 01 42 34 23 17 | m.peruyero@senat.fr
10h05
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PPL Créer un droit à l'erreur des collectivités locales - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements éventuels sur le texte234 (2019-2020) de la commission sur la proposition de loi n° 283 (2018-2019) visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les administrations et les organismes de sécurité sociale, présentée par M. Hervé Maurey et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Philippe Bonnecarrère) ;

Salle A216 - 2ème étage Est
10h12
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PPL Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements éventuels sur le texte236 (2019-2020) de la commission sur la proposition de loi n° 152 (2019-2020) relative à la déclaration de naissance auprès de l' officier d'état civil du lieu de résidence des parents, présentée par M. Hervé Marseille et plusieurs de ses collègues (rapporteur : Mme Agnès Canayer) 

Salle A216 - 2ème étage Est
10h15
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Mission ONU - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Pierre Laurent, Olivier Cadic, Mme Isabelle Raimond-Pavero et M. Yannick Vaugrenard sur leur mission à l'Assemblée générale des Nations unies.

Salle René Monory
10h30
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Restitution des biens culturels - Audition de M. Michel Van Praët, professeur émérite du Muséum national d’histoire naturelle

Audition de M. Michel Van Praët, professeur émérite du Muséum national d’histoire naturelle, membre de la Commission scientifique nationale des collections, sur la restitution des biens culturels

Salle Médicis
Aurore BASSY : 01 42 34 24 68 | a.bassy@senat.fr
10h35
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Communications diverses
Salle A216 - 2ème étage Est
10h45
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PJL Nouveau code de justice pénale des mineurs - Audition de Mme Josiane Bigot

A 10h30 : Audition de Mme Josiane Bigot, présidente du conseil d'administration de la convention nationale de protection de l'enfant

Salle A216 - 2ème étage Est
11h00
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Russie - Audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France

Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France, Ambassadeur en Fédération de Russie jusqu'en décembre 2019, sur la Russie.

Salle René Monory
Victor LESPINARD : 01 42 34 24 67 | v.lespinard@senat.fr
Mercredi 15 janvier 2020 11h00
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Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions
11h50
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PJL Nouveau code de justice pénale des mineurs - Audition Mme Madeleine Héraud-Mathieu

A 11 h 30 : Audition de Mme Madeleine Héraud-Mathieu, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse

Salle A216 - 2ème étage Est
Matin
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France-Pays de la Corne de l’Afrique
Entretien avec M. Léo JARRY, analyste à l'ONG Conflict Armament Research, spécialisé dans l'identification de l'origine des armes et munitions utilisées dans les conflits
Gaspard DARLEY : 01 42 34 43 82 | g.darley@senat.fr
Matin
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Groupe France-Balkans occidentaux
Entretien avec Mme Jadranka CHAUSHEVSKA DIMOV, Ambassadrice de la République de Macédoine du Nord en France, sur le thème de la situation intérieure en Macédoine du Nord et des relations avec la France et l'Union européenne
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Matin
-
Entretien avec S.E. M. Alain Francis Gustave ILBOUDO, Ambassadeur du Burkina Faso
Jean GOUADAIN : 01 42 34 20 92 | j.gouadain@senat.fr
Matin
-
Groupe France-Sri Lanka - Entretien avec S.E. M. Buddhi K. ATHAUDA, Ambassadeur du Sri Lanka en France
Maxime REVERSAT : 01 42 34 37 95 | m.reversat@senat.fr
13h30
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Réunion de la commission des affaires européennes - Audition plénière

Audition de M. Filip Vučak, Ambassadeur de Croatie en France, pour une présentation des priorités de la présidence croate du Conseil de l'Union européenne pour le premier semestre 2020

Salle René Monory
Grégoire HALLIEZ : 01 42 34 33 71 | g.halliez@senat.fr
14h30
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PPL Réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des motions et amendements de séance

Examen des éventuels amendements de séance sur la proposition de loi n° 154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues (Mme Nelly Tocqueville, rapporteure) ;

Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
Julien DABADIE : 01 42 34 39 45 | j.dabadie@senat.fr
14h30
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Coopération interparlementaire - Entretien du Secrétaire général du Sénat avec le Secrétaire général du Sénat du Cambodge
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement

Questions d'actualité au Gouvernement

15h00
-
Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
Hémicycle
Mercredi 15 janvier 2020 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les administrations et les organismes de sécurité sociale
Mercredi 15 janvier 2020 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence des parents
De 16 h 30 à 20 h 30
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PPL Réformer le régime des catastrophes naturelles

- Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues (n° 154, 2019‑2020)

De 16 h 30 à 20 h 30
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PPL Droits sociaux des travailleurs numériques

- Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques, présentée par Mmes Monique LUBIN, Nadine GRELET-CERTENAIS, MM. Olivier JACQUIN, Patrick KANNER, Jacques BIGOT et les membres du groupe socialiste et républicain (n° 155, 2019‑2020)

18h00
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Groupe France-Iran
Entretien avec S.E. M. Bahram GHASEMI, Ambassadeur d'Iran en France, co-organisé avec le groupe interparlementaire d’amitié France-Iran de l’Assemblée nationale
Salle 213
Nicolas NOTTELET : 01 42 34 26 30 | n.nottelet@senat.fr
19h45
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Cérémonie des voeux de la ville de Poissy
Poissy
Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

Après-midi

M. Gérard LARCHER, Président
puis à 16 h 30
M. David ASSOULINE, Vice-Président

 

Secrétaires de séance

M. Dominique de LEGGE
Mme Annie GUILLEMOT