8h30
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Examen du rapport "IA et environnement"
Examen du rapport "IA et environnement" (Jean-Baptiste Blanc, Nadège Havet et Christine Lavarde, rapporteurs)
Salle A213 - Commission des affaires sociales
8h30
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Désignation de rapporteurs
Désignation de rapporteurs
Salle René Monory
8h35
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Table-ronde sur le sujet de l’ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique.
Table-ronde sur le sujet de l’ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique.
Salle René Monory
9h00
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Lutte contre la vie chère : table ronde "commerce en ligne"
à 9 heures : dans le cadre du rapport d'information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer, table ronde sur le commerce en ligne
• M. Louis-Arthur GERMON, directeur général de Dommarket et Amarena ;
• M. Cyril NAU, fondateur et président de Isleden;
• M. Jesus MORALES, directeur marketing outre-mer du Groupe La Poste.
Salle Clemenceau et téléconférence
9h00
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Audition d'Aurore Bergé, ministre de l'Egalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Salle Clemenceau (vestiaire)
9h00
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Audition publique L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science
Audition publique L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science
Salle Olympe de Gouges
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPL Mariage en France et résidence irrégulière sur le territoire
- Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l'un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire, présentée par M. Stéphane DEMILLY et plusieurs de ses collègues (n° 190 rectifié, 2023-2024)
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 h 30 à 16 heures
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PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur, présentée par MM. Pierre-Antoine LEVI, Bernard FIALAIRE et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 336, 2024-2025)
10h30
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Audition de M. Louis Laugier, directeur général de la police nationale et de M. Hubert Bonneau, directeur général de la gendarmerie nationale
CE Délinquance financière
Audition de M. Louis Laugier, préfet, directeur général de la police nationale et de M. Hubert Bonneau, général d’armée, directeur général de la gendarmerie nationale
Salle René Monory
10h30
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Audition, sous forme de table ronde, de hauts fonctionnaires
Audition, sous forme de table ronde, de :
– Mme Bernadette Malgorn, ancienne préfète et secrétaire générale du ministère de l’intérieur ;
– M. Jean-Ludovic Silicani, ancien commissaire à la réforme de l’État ;
– M. Sébastien Soriano, directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), auteur de l’ouvrage Un avenir pour le service public (Odile Jacob, 2020) (en visioconférence).
Salle 1/2 Clemenceau - côté Nord
Ouvert à la presse
10h30
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Audition plénière
CE Pratiques des industriels de l'eau en bouteille
Audition de M. Norbert Nabet, ancien conseiller chargé de la santé publique au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
10h30
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Audition plénière
CE Pratiques des industriels de l'eau en bouteille
Audition de M. Charles Touboul Moracchini, ancien directeur des affaires juridiques des ministères sociaux
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
14h00
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Audition plénière
CE Pratiques des industriels de l'eau en bouteille
Audition de Mme Joëlle Carmès, ancienne sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
Salle Médicis
14h00
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Audition plénière
CE Pratiques des industriels de l'eau en bouteille
Audition de Mme Mathilde Merlo, cheffe du bureau de la qualité des eaux à la direction générale de la santé
Salle Médicis
15h00
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Audition de M. Laurent Nuñez, préfet de police de Paris
CE Délinquance financière
Audition de M. Laurent Nuñez, préfet de police de Paris
Salle René Monory
À l'issue de l'espace réservé au groupe UC et au plus tard à 16 heures
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CMP PJL Souveraineté alimentaire et agricole
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture (texte de la commission, n° 356, 2024-2025) (demande du Gouvernement)
