10h00
-
Groupe France Asie du Sud-Est - Accueil d'une délégation du Bangladesh
Salle Clemenceau
Anne-Laure SAINT-DIZIER : 01 42 34 21 67 | al.saint-dizier@senat.fr
Lundi 21 octobre 2019 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral
Proposition de loi organique visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral
Lundi 21 octobre 2019 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art
Lundi 21 octobre 2019 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance portant sur les articles du texte non concernés par la procédure de législation en commission
Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance, en application de l’article 47 quater, alinéa 1, du Règlement : lundi 21 octobre à 12 heures
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance, en application de l’article 47 quater, alinéa 1, du Règlement : lundi 21 octobre à 12 heures
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine
Lundi 21 octobre 2019 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements en application de l'article 47 quater, alinéa 1, du Règlement
Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle
Lundi 21 octobre 2019 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent
Lundi 21 octobre 2019 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur
Lundi 21 octobre 2019 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs
14h30
-
Groupe France-Asie du Sud-Est - Forum économique franco-bangladais
Salle Clemenceau
Anne-Laure SAINT-DIZIER : 01 42 34 21 67 | al.saint-dizier@senat.fr
Lundi 21 octobre 2019 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs
Lundi 21 octobre 2019 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
Lundi 21 octobre 2019 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à l'engagement résolu de la France en faveur de toute initiative concertée au niveau européen ou international visant à mettre un terme à l'offensive militaire menée par la Turquie au nord-est de la Syrie
Lundi 21 octobre 2019 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat
Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019
Déplacement en Meurthe-et-Moselle à l'occasion de l'inauguration d'une stèle offerte par le Sénat en hommage à Emile Reymond, ancien Sénateur
Flirey