Agenda du Sénat

22 janvier 2020

8h30
-
PJL Bioéthique - Suite de l'examen des amendements de séance

Suite de l'examen des amendements sur le texte n° 238 (2019-2020) de la commission sur le projet de loi n° 63 (2019-2020) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique.

Salle A216 - 2ème étage Est
8h30
-
Cérémonie des vœux de Rambouillet territoires
Rambouillet
9h30
-
Audition de M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Audition de M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Salle Médicis
Guillaume CLERGET : 01 42 34 33 91 | g.clerget@senat.fr
9h30
-
Accords aériens avec l'Ethiopie, le Costa Rica et le Mozambique - Examen du rapport et établissement du texte

Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 732 (2018-2019) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale démocratique d'Éthiopie relatif aux services aériens, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica relatif aux services aériens et de l'accord relatif aux services aériens entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Mozambique (M. Michel Boutant, rapporteur) ;

Salle René Monory
9h30
-
Accords aériens avec le Tchad et l'Angola - Examen du rapport et établissement du texte

Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 733 (2018-2019) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tchad relatif aux services aériens et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Angola relatif aux services aériens (M. Gilbert Bouchet, rapporteur).

Salle René Monory
9h30
-
Convention d'aménagement de la Lys mitoyenne entre Deûlémont et Menin - Nomination d'un rapporteur

Nomination de rapporteurs sur les textes suivants :

- projet de loi n° 222 (2019-2020) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française, la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la Lys mitoyenne entre Deûlémont en France et Menin en Belgique ;

Salle René Monory
9h30
-
Accords avec le Turkménistan et les États-Unis sur l'emploi des personnes à charge des agents officiels - Nomination d'un rapporteur

- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan sur l’octroi de l’autorisation d’exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique sur l’emploi des personnes à charge des agents officiels (sous réserve de son dépôt).

Salle René Monory
9h45
-
Audition plénière du général d’armée (2S) Didier CASTRES sur le bilan et les perspectives de l'opération Barkhane

Audition du général d’armée (2S) Didier CASTRES, ancien sous-chef opérations à l'état major des armées, sur "le bilan et les perspectives de l'opération Barkhane".

Salle René Monory
9h45
-
Divers - Communication

Compte-rendu de la réunion du bureau de la commission ;

Salle Clemenceau
10h00
-
Culture - Questions diverses

Désignation des membres de la mission d’information sur les modalités de restitution des œuvres d'art

Salle A245 - 2ème étage Ouest
Aurore BASSY : 01 42 34 24 68 | a.bassy@senat.fr
10h00
-
Patrimoine - Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l’Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l’Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et de M. Philippe Jost, directeur général délégué de l’Établissement public

Salle A245 - 2ème étage Ouest
Aurore BASSY : 01 42 34 24 68 | a.bassy@senat.fr
10h00
-
Exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens - Table ronde

Table ronde relative à l’exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens, autour de :

  • M. Philippe Bodenez, chef du service des risques sanitaires liés à l’environnement, des déchets et des pollutions diffuses, Direction générale de la prévention des risques, Ministère de la Transition écologique et solidaire ;
  • M. Mathieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) ;
  • M. Thierry Bonnefoy, administrateur, et Mme Emmanuelle Buffet, responsable des affaires réglementaires, Fédération des fabricants d'emballages plastiques (Elipso) ;
  • M. Patrick O'Quin, président, et Mme Anne Dux, directrice des affaires scientifiques et parlementaires, Fédération des entreprises de beauté (Febea) ;
  • M. André Cicolella, président, Réseau environnement santé (RES) ;
  • Mme Natacha Cingotti, responsable santé produits chimiques, Health and Environnement Alliance (HEAL).
Salle Clemenceau
10h00
-
CVN Accord fiscal France-Botswana - Examen du rapport et établissement du texte

Examen du rapport de M. Vincent DELAHAYE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu

Salle A131 - 1er étage Ouest
Axelle REJASSE : 01 42 34 23 32 | a.rejasse@senat.fr
11h00
-
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE)

Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE).

Salle Médicis
Guillaume CLERGET : 01 42 34 33 91 | g.clerget@senat.fr
11h00
-
PJLO Modification de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 - Désignation de CMP

Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

Salle A216 - 2ème étage Est
11h00
-
PJL Protection des droits sur internet - Désignation de CMP

Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l' application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Salle A216 - 2ème étage Est
11h00
-
PPR CE problèmes sanitaires et écologiques de pollutions des sols d'anciens sites industriels - Nomination d'un rapporteur

Nomination d’un rapporteur et examen du rapport portant avis sur la recevabilité de la proposition de résolution 249 (2019-2020) à la création d’une commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols, présentée par Mme Gisèle Jourda, MM. Joël Bigot, Roland Courteau, Patrick Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain

Salle A216 - 2ème étage Est
Stéphanie GARNIER : 01 42 34 23 74 | s.garnier@senat.fr
11h00
-
PPR CE Contrôle, régulation et évolution des concessions autoroutières - Nomination d'un rapporteur

Nomination d’un rapporteur et examen du rapport portant avis sur la recevabilité de la proposition de résolution 182 (2018-2019) tendant à la création d’une commission d’enquête sur le contrôle, la régulation et l’évolution des concessions autoroutières, présentée par M. Vincent Delahaye et plusieurs de ses collègues

Salle A216 - 2ème étage Est
Stéphanie GARNIER : 01 42 34 23 74 | s.garnier@senat.fr
11h00
-
PPL Propagande électorale - Examen du rapport et établissement du texte

Examen du rapport de M. François Bonhomme et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi687 (2018-2019) relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale, présentée par M. Emmanuel Capus et plusieurs de ses collègues

Salle A216 - 2ème étage Est
11h00
-
Programme de contrôle - 2020 - Communication de M. Vincent Éblé

Communication de M. Vincent ÉBLÉ, président, sur :

  • le compte rendu de la réunion du bureau de la commission du 15 janvier 2020
  • le programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2020
Salle A131 - 1er étage Ouest
Angélique DUBUS : 01 42 34 24 74 | a.dubus@senat.fr
Mercredi 22 janvier 2020 11h00
-
Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions
12h30
-
Cérémonie des vœux au personnel du Sénat
Salons de Boffrand
13h30
-
Réunion de la commission des affaires européennes - Audition plénière

Cadre financier pluriannuel : proposition de résolution de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Salle A120 - 1er étage Est
14h00
-
Groupe France-Mexique et pays d’Amérique centrale
Entretien avec M. Sébastien JAUNET, Chef de la Mission du Mexique de l’Amérique centrale et des Caraïbes au Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, pour faire un point de situation sur le Guatemala et le Belize
Jean-Christian LABIALLE : 01 42 34 25 51 | presse@senat.fr
14h00
-
Groupe France-Cambodge et Laos - Assemblée générale du groupe
Jean POUCH : 01 42 34 32 95 | j.pouch@senat.fr
15h00
-
Questions d'actualité au Gouvernement

Questions d'actualité au Gouvernement

15h00
-
Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
Hémicycle
À 16 h 30 et le soir
-
Suite PJL Bioéthique

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (texte de la commission, n° 238, 2019‑2020)

Après-midi
-
Coopération internationale - Visite de M. David SONGULASHVILI, Président de la commission de l'intégration européenne du Parlement géorgien
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
19h30
-
Conférence des Présidents du Sénat
Sénat
Coopération interparlementaire - Séminaire de formation au Sénat pour les agents du Programme des Nations unies pour le développement (PNUD)
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

Après-midi

M. Gérard LARCHER, Président
puis à 16 h 30
M. David ASSOULINE, Vice-Président

Soir

M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-Président

 

Secrétaires de séance

Mme Jacky DEROMEDI
M. Joël GUERRIAU