Dans le cadre du rapport "Femmes et ruralités", table ronde sur l'entreprenariat des femmes dans les territoires ruraux
Dans le cadre de la mission sur la cybersécurité dans les entreprises, menée par M. Rémi Cardon et Sébastien Meurant, en présence des intervenants suivants:
- CCI France : M. Joël Thiery, élu à la CCI Paris-Île-de-France, accompagné de M. Philippe Clerc, conseiller expert pour les études et la prospective ;
- Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) : M. Marc Bothorel, membre de la Commission numérique de la CPME, chef d’entreprise, accompagné de Mme Delphine Borne, juriste au sein de la direction des affaires économiques, juridiques et fiscales ;
- Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD) : Mme Sabah Doudou, directrice conseil accompagnée de M. Bertrand Pineau, responsable Veille et Innovation ;
- Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : M. Christian Poyau, co-président de la Commission Mutations Technologiques & Impacts sociétaux et co-fondateur et président-directeur général de Micropole, accompagné de M. Guillaume Adam, directeur affaires européennes et numérique, FIEEC (Fédération des industries électriques, électroniques et de communication) ;
- Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI) : M. Rémi Bottin, directeur synergies et développement du Groupe Bessé, et M. Jean-Charles Duquesne, directeur général de la Normandise, accompagnés de Mme Florence Naillat, adjointe au délégué général du METI.
I. Examen d’un avis du Comité de déontologie parlementaire relatif à un signalement de suspicion de harcèlement à l’égard d’un collaborateur parlementaire
- Audition de M. Arnaud BAZIN et de Mme Michelle MEUNIER, Président et Vice-présidente du Comité
- Délibération et vote sur les mesures recommandées par le Comité
II. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires
- Examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs
III. Conclusions du groupe de travail sur la modernisation des méthodes de travail du Sénat
IV. Stratégie environnementale du Sénat
V. Communication sur la préparation du volet parlementaire de la présidence française de l’Union européenne au premier semestre 2022
VI. Groupes d’études
- Prise d’acte de la création d’une section « Animal et société » au sein du groupe d’études « Elevage »
VII. Musée du Luxembourg
- Avenant à la délégation de service public
VIII. Questions administratives
- Congé pour deuil d’enfant
IX. Point d’information sur l’Institut du Sénat : déroulement de la cinquième session et perspectives ultérieures X. Questions diverses
Audition dans le cadre de l’étude sur le logement dans les outre-mer :
- M. Philippe Estingoy, directeur général de l'Agence qualité construction (AQC)
- M. Antoine Desbarrières, Directeur de QUALITEL et président de CERQUAL, accompagné de Mme Lisa Sullerot, directrice des relations institutionnelles et collectivités locales, et de M. Cédric Caillier, responsable de la certification outre-mer.
Dans le cadre des travaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, audition de M. Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d’État, et de Mme Claire Landais, secrétaire générale du Gouvernement.
- Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son avis rendu à la demande de l'Office "Impact de la crise de la Covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs" ;
- Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (Philippe Bolo, député, rapporteur).
Table ronde sur le thème de "la santé des étudiants" :
· M. Laurent Gerbaud, président de l’Association des directeurs des services de santé universitaire;
· MM. Pierre –Edouard Magnan président et Benjamin Chkroun délégué général d’Emevia;
· MM. Abdoulaye Diarra, président et Fabrice Grière, directeur général de la LMDE;
· M. Vincent Beaugrand, directeur général de la Fondation santé des étudiants de France;
· M. Christophe Tzourio, neurologue, investigateur principal de l’étude "i-Share".
Entretien avec S.E. M. Eric LAVERTU, Ambassadeur de France au Sri Lanka
Audition de Mme Julie MARSAUDON, directrice adjointe du département Orients à l'AFD, et M. Borin PIN, responsable pays Vietnam et projets régionaux, sur la stratégie régionale 2020-2024 de l'Agence française de Développement( AFD) en Asie du Sud-Est
- Débat sur le thème : « Veolia-Suez : quel rôle doit jouer l'État stratège pour protéger notre patrimoine industriel ? » (demande du groupe SER)
- Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste (texte de la commission, n° 468, 2020-2021) (demande du groupe UC)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (texte de la commission, n° 473, 2020‑2021) (demande du gouvernement)
Table ronde « Santé psychologique» :
· M. Mohammed Benlahsen, président de l’Université Picardie-Jules Verne;
· M. Yannick Morvan, enseignant-chercheur, Université Paris-Nanterre
. Dr Frédéric Atger, médecin chef de service du bureau d’aide psychologique universitaire « Pascal » (Paris 5ème)
. M. Patrick Skehan, délégué général de l’association Nightline
. Mmes Laurentine Véron et Fanny Sauvade, psychologues, fondatrices et co-directrices de l’Association Apsytude
Examen, en deuxième lecture, des amendements éventuels à la proposition de loi n° 447 (2020-2021), modifiée par l’Assemblée nationale, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes et délits sexuels et de l’inceste (rapporteur : Mme Marie Mercier)
Audition de M. Jean-Christophe Bouissou, ministre du logement, de l'aménagement et des transports scolaires au sein du gouvernement de la Polynésie française, accompagné de M. Oraihoomana Teururai, délégué à l'habitat et à la ville, et Mme Emmanuelle Thénot, directrice de la délégation à l'habitat et à la ville, dans le cadre dans le cadre de l’étude sur le logement dans les outre-mer.
- Président de séance
Après-midi
M. Pierre LAURENT, Vice-président
Éventuellement, le soir
M. Vincent DELAHAYE, Vice-président
Secrétaires de séance
Mme Esther BENBASSA
M. Daniel GREMILLET