9h00
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Audition des associations de protection de l’environnement
Audition sous forme de table ronde, des associations de protection de l’environnement :
- MM. Alain Chabrolle, vice-président de France Nature environnement et; Guillaume Blavette, France Nature environnement Normandie ;
- Mme Hélène Bourges, chargée de campagne de Greenpeace ;
- M. Olivier Blond, président de Respire ;
- M. Jacky Bonnemains, directeur de publication de Robin des bois ;
- M. François Veillerette, porte-parole et Me François Lafforgue, avocat de Générations Futures ;
Salle A213 - 2ème étage Est
9h30
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PJLF Budget 2020 - Relations avec les collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de M. Loïc Hervé sur le projet de loi de finances pour 2020 (mission « Relations avec les collectivités territoriales »)
Salle A216 - 2ème étage Est
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2020 (Écologie)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2020 (Écologie)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2020 (Enseignement scolaire)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2020 (Enseignement scolaire)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Sécurités)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Immigration)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Sport)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Adm. générale)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Pouvoirs publics)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2019 (Anc. Combattants)
Mardi 26 novembre 2019 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2019 (Anc. Combattants)
14h00
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Audition du directeur général de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques
Audition de M. Raymond Cointe, directeur général de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS)
Salle René Monory
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2020 (art. 1ère partie suite et fin)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Examen des articles de la première partie (suite et fin)
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2020 (explication vote)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Explications de vote sur l'ensemble de la première partie
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2020 (vote)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- Scrutin public ordinaire de droit
À 14 h 30 et le soir
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CMP PLFR Projet de loi de finances rectificative pour 2019
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2019 (n° 135, 2019‑2020)
14h45
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Audition du président de l’Institut pour une culture de sécurité industrielle
Audition de M. André Claude Lacoste, président de l’Institut pour une culture de sécurité industrielle (ICSI)
Salle René Monory
15h00
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Entretien avec MM. Chris Dercon, Président de la RMN, François Grolleau, Directeur du Musée du Luxembourg, et Nicolas Javary, Responsable des relations avec les musées
15h30
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Audition de représentants de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Audition de MM. Roger Genet, directeur général, Gilles Salvat, directeur général adjoint et Matthieu Schuler, directeur de l’évaluation des risques de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Salle René Monory
16h00
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Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Salle A245 - 2ème étage Ouest
16h00
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Entretien avec Mme Chantal Arens, Première Présidente de la Cour de Cassation
17h00
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PLF pour 2020 et ANCT - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur le PLF pour 2020 et la mise en place de l’Agence nationale de la cohésion des territoires ;
Salle Clemenceau
17h00
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Autre - Grenelle des violences conjugales
Table ronde sur les violences conjugales, avec des représentants des cultes et des courants philosophiques.
Salle René Monory
17h00
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Réunion constitutive
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
17h00
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Groupe de liaison, de réflexion, de vigilance et de solidarité avec les chrétiens, les minorités au Moyen-Orient et les Kurdes -
Audition de Son Éminence Mgr Nicolas BAALBAKI, Métropolite de Hama en Syrie
18h00
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PJLF Budget 2020 - Audition de Mme Belloubet garde des sceaux, ministre de la justice sur le projet de loi de finances pour 2020
Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi de finances pour 2020
Salle Médicis
19h45
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Dîner-débat de l'Amicale gaulliste
Présidents et secrétaires de la Séance publique