Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général adjoint de Docaposte
Travaux hors hémicycle de la commission des affaires européennes, des délégations et des instances temporaires (jusqu'à 17 heures) et des commissions permanentes (à partir de 17 heures).
Action de sécurité pour l’Europe (SAFE) : communication de M. François Bonneau, Mme Gisèle Jourda et M. Dominique de Legge ;
Dans le cadre du rapport d'information sur la politique du handicap outre-mer, table ronde consacrée à Mayotte :
-M. Patrick BOUTIÉ, Directeur de l’offre de soins et de l’autonomie, ARS de Mayotte (en visioconférence) ;
-M. Madi VELOU, vice-président du conseil départemental de Mayotte, en charge de l’action sociale, président délégué de la MDPH de Mayotte, et Mme Ségolène MEUNIER, Directrice de la MDPH de Mayotte (en visioconférence) ;
- M. Jacques MIKULOVIC, Recteur de l'académie de Mayotte (en visioconférence) et M. Thomas POISSON, Inspecteur de l’Éducation nationale au service départemental de l’école inclusive à Mayotte ;
-Mme Barbara DENJEAN, Directrice du pôle handicap de l’association Mlezi Maore, représentant l’institut médico-professionnel (IMPro) de Doujani (en visioconférence).
Audition de M. Antonin Bergeaud, économiste, lauréat du Prix du meilleur jeune économiste 2025, et Mme Lauriane Mouysset, chercheuse en économie écologique, sur « Quelles valeurs économiques à l’horizon 2050 ? »
Examen du rapport d’information relatif à l’ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique (Rapporteurs : M. Daniel Guéret, Mme Sonia de La Provôté, M. Jean-Jacques Lozach, Mme Céline Brulin) ;
Table ronde sur les violences sexuelles et sexistes dans les études et les carrières scientifiques
1. Dans le cadre de la mission d’information « Assurance, énergie : les nouvelles contraintes des entreprises ? », table ronde sur le thème « Les enjeux du coût de l'énergie pour les entreprises » avec la participation de :
- M. Patrick MAILLARD, président de l’Union des métiers du bois ;
- M. Dominique WEBER, président du Comité Stratégique de la Filière Bois ;
- M. Frédéric COIRIER, président directeur général du groupe Poujoulat.
- M. Philippe DENAVIT, président du groupe Malvaux.
2. Questions diverses.
Table ronde sur la problématique de la commande publique dans les collectivités d’outre-mer, avec:
-Mme Karine Delamarche, directrice générale adjointe des outre-mer ;
-Mme Lætitia Malet, déléguée générale adjointe de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM) ;
-M. Anthony Lebon, administrateur et président de la commission BTP-Logement de la Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM) et président de la Fédération réunionnaise du bâtiment et des travaux publics (FRBTP) (en visioconférence) ;
-M. Dominique Vienne, ancien président de l’association de la stratégie du bon achat et du Haut Conseil de la commande publique de La Réunion (en visioconférence).
Table ronde sur l’aide alimentaire et le Fonds social européen + (FSE+) dans la perspective du prochain cadre financier pluriannuel, en présence de : M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale (DGCS), M. Patrice Douret, président des Restos du Cœur, M. Louis Cantuel, responsable du pôle institutionnel et stratégique des Restos du Cœur, Mme Barbara Mauvilain, responsable du pôle des relations institutionnelles de la Fédération française des banques alimentaires, M. Philippe Da Costa, président de la Croix-Rouge française, Mme Charlotte Guiffard, directrice de l'inclusion de la Croix-Rouge française, Mme Joëlle Bottalico, secrétaire générale adjointe du Secours populaire français et Mme Mathilde Courcy, responsable du service « financements et dotations publiques » du Secours populaire français ;
Échange de vues sur l’orientation générale du rapport
Débat sur le thème : « Terres rares et matériaux critiques : quel potentiel dans les territoires français et quelle stratégie pour renforcer notre approvisionnement ? »
Débat sur le thème : « Quelle politique de protection et d'accompagnement des élèves dans les établissements scolaires, avec quelles modalités de contrôle ? »
Désignation de rapporteurs pour la mission d’information relative i. à l’état des lieux de la compensation financière résultant des exonérations, dégrèvements et suppressions de fiscalité locale ; ii. la place des ruralités dans l’économie des transitions.
Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Examen du rapport de M. Laurent Somon, rapporteur pour avis, sur la proposition de loi n° 416 (2024‑2025), portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), présentée par Mme Anne Chain‑Larché, M. Pierre Cuypers et plusieurs de leurs collègues
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
Vendredi 23 mai à 12 heures
Explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 613 rect, 2024-2025) et sur le projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 614, 2024-2025)
- Débat sur le thème : « Comment nos politiques publiques peuvent-elles contribuer à relever les défis auxquels sont confrontées les zones rurales de notre pays ? » (demande du groupe Les Républicains)
- Débat sur l'avenir du groupe La Poste (demande de la commission des affaires économiques)
- Président de séance
L'après-midi, à 18 h 30
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
Soir
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, Secrétaire du Sénat
Mme Nicole BONNEFOY, Secrétaire du Sénat