9h15
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PLF pour 2023 – Mission « Travail et emploi » (et articles 47 à 49) - Examen des amendements de séance
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Travail et emploi » (et articles 47 à 49)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h15
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PLF pour 2023 – Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 41 et 41 bis) - Examen des amendements de séance
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 41 et 41 bis)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h15
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PLF pour 2023 – Mission « Culture » (et articles 41 quater et 41 quinquies) - Examen des amendements de séance
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Culture » (et articles 41 quater et 41 quinquies)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h15
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PLF pour 2023 – Mission « Médias, livre et industries culturelles » et le compte d’affectation spéciale « Avances à l’audiovisuel public » - Examen des amendements de séance
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Médias, livre et industries culturelles » et le compte d’affectation spéciale « Avances à l’audiovisuel public »
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h15
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PLF pour 2023 – Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des amendements de séance
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Recherche et enseignement supérieur »
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h15
-
PLF pour 2023 – Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 46 quater) - Examen des amendements de séance
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 46 quater)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h15
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PLF pour 2023 – Mission « Santé » (et article 46 bis) - Examen des amendements de séance
PLF pour 2023 – Examen des amendements de séance sur la mission « Santé » (et article 46 bis)
Salle A131 - 1er étage Ouest
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
-
PLF pour 2023 (Travail et emploi)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Travail et emploi (+ articles 47, 48 et 49) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 45)
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
-
PLF pour 2023 (Anciens combattants)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 41 et 41 bis) (durée maximale prévisionnelle : 1 heure 30)
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
-
PLF pour 2023 (Culture)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Culture (+ articles 41 quater et 41 quinquies) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
-
PLF pour 2023 (Médias, livre et industries culturelles)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Médias, livre et industries culturelles (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 15)
- . Compte spécial : avances à l'audiovisuel public
À 10 heures, 14 h 15 et le soir
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PLF pour 2023 (Recherche et enseignement supérieur)
- Projet de loi de finances pour 2023 (n° 114, 2022-2023)
- => Recherche et enseignement supérieur (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
Lundi 28 novembre 2022 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2023 (Agriculture)
Lundi 28 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2023 (Santé)
Lundi 28 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2023 (Santé)
Lundi 28 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2023 (Solidarité, insertion et égalité des chances)
Lundi 28 novembre 2022 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2023 (Solidarité, insertion et égalité des chances)
Lundi 28 novembre 2022 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée
Lundi 28 novembre 2022 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi sur le déroulement des élections sénatoriales
Lundi 28 novembre 2022 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
Président et secrétaires de séance
