Agenda du Sénat

29 mai 2018

8h15
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Invité de l'émission "L'invité politique" en direct sur LCI
Paris
9h00
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Réunion plénière

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec Mayotte

Salle René Monory
Christian HENNEGRAVE : 01 42 34 20 43 | c.hennegrave@senat.fr
Matin
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France-Russie

Visite d'une délégation de parlementaires russes

Charles RATTE : 01 42 34 46 89 | c.ratte@senat.fr
Matin
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France-Pays Baltes

Entretien avec M. Linas LINKEVICIUS, ministre des Affaires étrangères de Lituanie

Marie BRUNEAU : 01 42 34 43 57 | m.bruneau@senat.fr
14h00
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PJL pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Examen des amendements de séance sur le texte n° 495 (2017-2018), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 435 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire (M. Gérard Cornu, rapporteur).

Salle 67
14h00
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LEC - PPL Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 431 (2017-2018), présentée par MM. Dominique de Legge et Philippe Mouiller, visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964.
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement).

Salle Clemenceau
14h00
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Visite d'une délégation de six collaborateurs de parlementaires américains « Congressional Staffers »

Dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Salle 245
Nathalie TILLIOLE : 01 42 34 32 06 | n.tilliole@senat.fr
De 15 heures à 16 heures
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Explications de vote PJL Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
15h00
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Présidence de séance -

Scrutin public solennel puis proclamation du résultat sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Hémicycle
De 16 heures à 16 h 30
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Scrutin public solennel PJL Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
16h30
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Proclamation du résultat du scrutin PJL Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
16h45
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Questions d'actualité au Gouvernement
16h45
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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
Hémicycle
À 17 h 45 et le soir
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PJL Transports : nouveau pacte ferroviaire
17h45
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Audition de Mme Geneviève Avenard

Audition de Mme Geneviève Avenard, Défenseure des enfants.

Salle RD204
18h00
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PPL visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 343 (2017-2018) présentée par M. Claude Nougein et plusieurs de ses collègues visant à moderniser la transmission d'entreprise.

Salle 213
19h00
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Réception à l'occasion des 20 ans du Groupe AEF
Salons de Boffrand
France-Asie du Sud-Est

Accueil d'une délégation du Parlement thaïlandais

Anne-Laure SAINT-DIZIER : 01 42 34 21 67 | al.saint-dizier@senat.fr