Examen des amendements de séance déposés sur le texte n°466 (2019-2020) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 312 (2019-2020) portant création d’un fonds d’urgence pour les Français de l’étranger victimes de catastrophes naturelles ou d’événements politiques majeurs (M. Jérôme BASCHER, rapporteur)
- Éloge funèbre d'Alain BERTRAND
Table ronde consacrée aux associations d’élus :
– Assemblée des Départements de France (ADF) Mme Valérie Nouvel, vice-Présidente du département de la Manche,
– Association des maires de France et présidents d'intercommunalité M. Patrick Molinoz, maire de Venarey-les-Laumes,
– Association des maires ruraux de France (AMRF) M. Cédric Szabo, directeur,
– Régions de France M. Patrick Molinoz, vice-président chargé du numérique à la région Bourgogne-Franche-Comté
- Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat (texte de la commission, n° 547, 2019‑2020)
- Débat sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (demande de la commission d'enquête)
- Proposition de loi portant création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger victimes de catastrophes naturelles ou d'événements politiques majeurs, présentée par M. Ronan LE GLEUT et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 466, 2019-2020) (demande du groupe Les Républicains)
Désignation des lauréats du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes.
- Débat sur les conclusions du rapport d'information : "Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France" (demande de la délégation sénatoriale à la prospective)
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
puis
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-présidente
Soir
Mme Valérie LÉTARD, Vice-présidente
Secrétaires de séance
M. Yves DAUDIGNY
M. Éric BOCQUET