Agenda du Sénat

30 juin 2020

14 h 00 (en téléconférence)
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PPL n°312 (2019-2020) Création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements de séance déposés sur le texte n°466 (2019-2020) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 312 (2019-2020) portant création d’un fonds d’urgence pour les Français de l’étranger victimes de catastrophes naturelles ou d’événements politiques majeurs (M. Jérôme BASCHER, rapporteur)

Salle A131 - 1er étage Ouest
Anne-Céline IMBAUD-DE TROGOFF : 01 42 34 27 66 | ac.imbaud-de-trogoff@senat.fr
14h30
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Éloge funèbre d'Alain BERTRAND

- Éloge funèbre d'Alain BERTRAND

15h00
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Table ronde consacrée aux associations d’élus

Table ronde consacrée aux associations d’élus :

– Assemblée des Départements de France (ADF)  Mme Valérie Nouvel, vice-Présidente du département de la Manche,

– Association des maires de France et présidents d'intercommunalité  M. Patrick Molinoz, maire de Venarey-les-Laumes,

– Association des maires ruraux de France (AMRF)  M. Cédric Szabo, directeur,

– Régions de France  M. Patrick Molinoz, vice-président chargé du numérique à la région Bourgogne-Franche-Comté

Autre
Ouvert à la presse
Mardi 30 juin 2020 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
15h15
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PPR Évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies

- Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat (texte de la commission, n° 547, 2019‑2020)

15h15
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Débat sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

- Débat sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen (demande de la commission d'enquête)

15h15
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PPL Création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger

- Proposition de loi portant création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger victimes de catastrophes naturelles ou d'événements politiques majeurs, présentée par M. Ronan LE GLEUT et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 466, 2019-2020) (demande du groupe Les Républicains)

15h15
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Présidence de séance - Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
Présidence
17h30
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Autre - Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes

Désignation des lauréats du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes.

Salle A0067 - Commission du développement durable
Valérie DOUCHEZ : 01 42 34 31 69 | v.douchez@senat.fr
21h30
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Débat sur les conclusions du rapport d'information : "Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France"

- Débat sur les conclusions du rapport d'information : "Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France" (demande de la délégation sénatoriale à la prospective)

Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Après-midi

M. Gérard LARCHER, Président
puis
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-présidente

Soir

Mme Valérie LÉTARD, Vice-présidente

 

Secrétaires de séance
M. Yves DAUDIGNY
M. Éric BOCQUET