Table ronde sur l’élargissement de l’Union européenne en présence de :
- M. M. Oleksandr Shuiskyi, Conseiller politique à l’Ambassade d’Ukraine ;
- Mme Corina Călugăru, Ambassadeur de la République de Moldavie en France ;
- M. Gocha Javakhishvili, Ambassadeur de Géorgie en France ;
et de :
- M. Thierry Chopin, Conseiller spécial à l’Institut Jacques Delors ;
- M. Jean-Dominique Giuliani, Président de la Fondation Robert Schuman ;
- M. Lukáš Macek, chercheur, Chef du Centre Grande Europe de l’Institut Jacques Delors, Directeur du campus européen de Science po Paris à Djon ;
- M. Florent Marciacq, Chercheur associé à l'Institut Français des Relations Internationales (Ifri) ;
- Dr. Eleonora Poli, chercheur, cheffe de service, Centre de politique Europenne, Rome ;
- Mme Michaela Wiegel, Correspondante politique en France, Frankfurter Allgemeine Zeitung ;
Audition de Bérangère Couillard, ministre chargée de l'égalité femmes-hommes
9 heures : Dans le cadre du suivi du Comité interministériel des outre-mer (CIOM 2023), échange sur le premier bilan d’étape présenté par le Gouvernement
Sous réserve de sa transmisssion, examen, en nouvelle lecture, du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (TA n° 22, 2023‑2024)
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)
Audition de M. Guillaume Valette-Valla, directeur du service Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin)
PLF pour 2024 – Examen des amendements sur la mission « Sécurités » (et article 63) et le compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
Audition de Mme Virginie Gentile, directrice générale par intérim de l’Agence de gestion de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
Audition de M. Laurent Nuñez, préfet de police, préfet de la zone de défense et de sécurité de Paris, dans le cadre de la mission d’information sur l’application de la loi du 19 mars 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
- Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 (n° 127, 2023-2024)
- => Examen des articles de la première partie (suite et fin)
- Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 (n° 127, 2023-2024)
- => Explications de vote sur l'ensemble de la première partie
- Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 (n° 127, 2023-2024)
- => Scrutin public ordinaire de droit
- Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 (n° 127, 2023-2024)
- => Sécurités ( + article 63) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 45)
- . Compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Président de séance
Après-midi
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
Soir
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Philippe TABAROT, Secrétaire du Sénat
Mme Véronique GUILLOTIN, Secrétaire du Sénat