Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
Réunion du Bureau de l'APF à Libreville (Gabon)
Réunion du Bureau de l'APF à Libreville (Gabon)
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Lundi 31 janvier 2022 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales
Lundi 31 janvier 2022 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Lundi 31 janvier 2022 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
15h00
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Audition plénière
CE Concentration dans les médias
Salle René Monory
Lundi 31 janvier 2022 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat
Débat sur les menaces que les théories du wokisme font peser sur l'Université, l'enseignement supérieur et les libertés académiques
Lundi 31 janvier 2022 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat
Débat sur le thème : « Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire ? »
Lundi 31 janvier 2022 15h00
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Délai limite pour les inscriptions des auteurs de questions
Débat sur le suivi des ordonnances
Lundi 31 janvier 2022 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat
Débat sur les conclusions du rapport : « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques »
18h15
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Assemblée générale de l'Union des Maires des Yvelines
Thoiry
Union interparlementaire (UIP)
Rencontre bilatérale des délégations française et britannique de l'UIP à Londres
Rencontre bilatérale des délégations française et britannique de l'UIP à Londres
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Coopération interparlementaire
Mission d'observation d'une délégation du Sénat de Côte d'Ivoire sur l’évaluation des politiques publiques et les questions orales et écrites dans le cadre du programme européen Interpares
Mission d'observation d'une délégation du Sénat de Côte d'Ivoire sur l’évaluation des politiques publiques et les questions orales et écrites dans le cadre du programme européen Interpares
Xavier DUPRIEZ : 01 42 34 33 74 | x.dupriez@senat.fr