8h30
-
Réunion plénière
A 8 h 30
- Examen de la note scientifique Biodiversité : extinction ou effondrement (Jérôme Bignon, sénateur, rapporteur).
A 9 h 30
- Audition sous forme de table ronde : les menaces de captation de savoirs et technologies sensibles *.
A 10 h 45
- Audition sous forme de table ronde, ouverte à la presse : les procédures relatives aux zones à régime restrictif (ZRR).
* Application du VII de l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires qui prévoit que : "Les travaux de la délégation sont confidentiels, sauf décision contraire de sa part."
Assemblée nationale (Salle Lamartine)
11h00
-
Audition de M. Vincent Bouba et de Maître Francis Lec
Audition de M. Vincent Bouba, secrétaire général, et de Maître Francis Lec, avocat conseil, de la Fédération des autonomes de solidarité laïques (FAS) (ouverte à la presse).
Salle Médicis
12h00
-
Audition de Mme Isabelle Chartier-Siben
Audition de Mme Isabelle Chartier Siben, présidente de l'association d'aide aux victimes "C'est à dire" (ouverte à la presse).
Salle Médicis
