9h30
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43 questions orales
À 14 h 05 et le soir
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PLF pour 2024 (Travail et emploi)
- Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 (n° 127, 2023-2024)
- => Travail et emploi (+ articles 68 et 69) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 45)
À 14 h 05 et le soir
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PLF pour 2024 (Santé)
- Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 (n° 127, 2023-2024)
- => Santé (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
À 14 h 05 et le soir
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PLF pour 2024 (Solidarité, insertion et égalité des chances)
- Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 (n° 127, 2023-2024)
- => Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 64 et 65) (durée maximale prévisionnelle : 3 heures 30)
